PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 mai 2005), que Mme X... a été engagée par la société Prudence Mace

Cormick and company incorporated et Mac Y...

[I] et la société Cabinet Lacroix [I] assurances (la société CLVA) sont les deux associés de la société civile immobilière MACS 40 (la SCI). 2.

Hermann Z..., décédé le 5 mars 1991 ; en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre), au profit : 1 / de la société Mach électronic, dont le

GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA COMPAGNIE d'ASSURANCES PREVOYANCE MUTUELLE MACL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MACC Bâtiment, société anonyme venant aux droits de la société anonyme

excès de pouvoir ; "en ce que la question numéro 1, à laquelle il a été répondu par l'affirmative, interroge la Cour et le jury sur le point de savoir si Waudrériné Liens X... est coupable "d'avoir à Maré

Mac X... revendiquait le maintien de son contrat de travail; qu'il a été relevé de ses fonctions de directeur du casino le 5 mars 1991; Attendu que M.

procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Hervé X... coupable d'avoir, à Paris, le 17 décembre 1996, mis en vente des gums à mâcher

responsabilité limitée Samaya, dont le siège social est sis ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de : 1 / la société anonyme Mac

Gabrielle Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er décembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Montceau-les-Mines (section activités diverses), au profit : 1°/ de la société Mach

Marc, dit TEVANE Maco, -TEKURIO Mihaera, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NOUMEA, en date du 28 février 1996, qui les a renvoyés devant le tribunal correctionnel pour

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Statuant tant sur le pourvoi principal que sur le pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 23 juillet 1992, la société Mac

séquelles disgracieuses de l'accident dont elle est atteinte et la prise en charge de cette intervention par Marie-Chantal B... et la MAIF; "aux motifs qu'il sera donné acte à Dominique X..., née Mahé

conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE EURL MACE

relative à une saisine de Monsieur et Madame Mahé

premiers juges que les "accusations de la victime, Bertrand D... sont corroborées par les témoignages de Roland Y... et de Roberto X... qui ont, dès leur première audition, précisé qu'ils avaient vu Maco

arrêt du 9 mars 1992 dont le pourvoi a été rejeté (Civ. 1ère 7 mars 1995, n° 468 D), la MACI a été condamnée payer à M.