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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137220acd580146773f9bbe
18 mai 1994
18 mai 1994
Alphonse X..., demeurant 16, Grand'Rue à Vogelbrun (Haut-Rhin), Neuf Brisach, 4 / Mme Marie-Thérèse A... née X..., demeurant ...
Source officiellesoc
613720cdcd580146773ee7fc
16 juin 1988
16 juin 1988
Alphonse, demeurant à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), Au Verdier, ancienne route de Paris, Plaisance, en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1985 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018778523
7 mai 2008
7 mai 2008
septembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION ORNITHOLOGIQUE ET MAMMALOGIQUE DE SAONE-ET-LOIRE, dont le siège est Pôle Associatif Paul Langevin, 2 rue Alphonse
Source officiellecr
6137251dcd5801467741b187
4 septembre 1990
4 septembre 1990
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372537cd5801467741bee7
22 mars 1990
22 mars 1990
la rectification de l'arrêt susvisé de la chambre criminelle de la Cour de Cassation du 25 janvier 1990 en ce qu'il a lieu de supprimer, page 4 de cette décision, le nom de M. le conseiller Alphand ;
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b940
21 novembre 1989
21 novembre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON
Source officiellecr
61372533cd5801467741bcad
25 janvier 1990
25 janvier 1990
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON
Source officielleciv1
6137234bcd58014677407e30
19 mai 1999
19 mai 1999
Paul Z..., demeurant Bangor Manoir de Goulphar, 56360 Le Palais, en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1997 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre civile, section B), au profit : 1 / de
Source officiellecr
613724f6cd58014677419d27
4 juillet 1990
4 juillet 1990
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON
Source officiellecr
61372551cd5801467741cb51
2 juillet 1991
2 juillet 1991
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux juillet mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
613724facd58014677419f0e
4 juillet 1990
4 juillet 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931db
28 avril 2016
28 avril 2016
Élisant domicile au cabinet de Maître MASSON ... 86000 POITIERS Comparant, assisté de Me Aurélie MASSON, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : AIDE
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c0f8
15 mars 1990
15 mars 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quinze mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b9cb
27 mars 1990
27 mars 1990
Masson, président à la cour d'appel lors de l'audience au cours de laquelle il a été rendu, mais qui n'a pas assisté aux débats, ni participé au délibéré ; " alors que toute décision doit être signée
Source officiellecr
613724e9cd58014677419689
1 mars 1990
1 mars 1990
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le premier mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON
Source officiellecr
6137252fcd5801467741bafe
11 juillet 1990
11 juillet 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officielleciv3
6137227dcd580146773fd9d1
19 juillet 1995
19 juillet 1995
Alphonse B..., demeurant tous deux Le Nid à Laille (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit : 1 / de M.
Source officiellecr
61372539cd5801467741bfe5
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Le Gunehec président, Louise conseiller rapporteur, Morelli, de Bouillane de Lacoste, Jean Simon, Blin, Alphand conseillers de la chambre, Mme Ract-Madoux, M.
Source officiellecr
61372535cd5801467741bddd
15 mars 1990
15 mars 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON
Source officiellecr
61372539cd5801467741bfe9
8 février 1990
8 février 1990
Morelli, de Bouillane de Lacoste, Jean Simon, Blin, Alphand conseillers de la chambre, Louise, Maron conseillers référendaires, M.
Source officiellePage 2 sur 16