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1 226 résultats pour « Manon FILIPPI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300759

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris 14 janvier 2009) que la SCI le Clos de la Ferme (la SCI), a confié à la société Filipe

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02436

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

Objectif : prendre le contrôle de la filière nucléaire française.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

1968   Fabrizio FILONI 1977   Gianluca FILONI 1974   Bruno FINCO 1972   Luciano FINCO 1971   Roberto FIORENTINI 1977   Pietro FIORINI 1967   Luca FONTANA 1966  

Source officielle
CC

civ2

61372411cd58014677411cd9

Cassation

4 novembre 2003

4 novembre 2003

dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination ; qu'elle avait par l'intermédiaire du médecin du travail de l'une de ses filiales

Source officielle
CC

civ2

61372410cd58014677411c0f

Cassation

4 novembre 2003

4 novembre 2003

dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination ; qu'elle avait, par l'intermédiaire du médecin du travail de l'une de ses filiales

Source officielle
CC

civ2

61372411cd58014677411cda

Cassation

4 novembre 2003

4 novembre 2003

dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination ; qu'elle avait, par l'intermédiaire du médecin du travail de l'une de ses filiales

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0560bcdc6046d479456b5

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

EURO MACONNERIE GENERALE maintient ses demandes.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

1968 Roma italienne Fabrizio FILONI 1977 Roma italienne Gianluca FILONI 1974 Roma italienne Bruno FINCO 1972 GALLIO italienne Luciano FINCO 1971 Romano d’Ezzelino italienne Roberto FIORENTINI 1977 Ciampino

Source officielle
TJ

Référés civils

6a0f4f44cdc6046d477b78fa

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par acte authentique en date du 09 juillet 2018, la SCCV [Localité 1] DEVELOPPEMENT, filiale substituée à la société DUVAL DEVELOPPEMENT RHONE-ALPES AUVERGNE, a acquis de la COMMUNE DE [Localité 1] les

Source officielle
CC

comm

6079d3759ba5988459c596b4

Cassation

6 octobre 1981

6 octobre 1981

A TOUJOURS FIGURE DANS LA DENOMINATION COMMERCIALE ET A ETE APPOSEE SUR LES OUVRAGES PUBLIES PAR CETTE SOCIETE, QU'UNE FILIALE, LA SOCIETE "MASSON ET COMPAGNIE SERVICES" A ETE CREEE NOTAMMENT POUR LA DIFFUSION

Source officielle
TJ

JEX

6a0f70cbcdc6046d477e04c9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle a fait état, pour l’essentiel, être une filiale de la société allemande [D] SE et fabriquer et distribuer des produits de peintures intérieures et extérieures, laques, autres solutions décoratives

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0493a4cdc6046d4799f40c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ministère Public entendu ; Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : MORELLI SAS [Adresse 1], Tous travaux de maçonnerie

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e1d8f9cdc6046d478a5d32

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DELTA GROUP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Manon CHAMPEAUX Me Nabila CHDAILI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 21 Janvier 2026.

Source officielle
CC

civ1

60794c6b9ba5988459c4565d

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Lalanne X... a été recruté, le 27 août 1981, pour exercer les fonctions d'" executive vice-président ", puis de " président " de la société Masson publishing, ayant son siège à New York et filiale de la

Source officielle
CC

soc

613721efcd580146773f8d94

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

C... a été recruté, le 27 août 1981, pour exercer les fonctions d'"executive vice-president", puis de "president" de la société Masson publishing, ayant son siège à New-York et filiale de la société française

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500980_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

chênes verts un permis de construire tendant à la transformation d'un box à cheval en un logement de type T3 d'une surface de 47,40 m², sur la parcelle cadastrée section C n° 1225, située au lieudit " Filini

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a17a5b6604a26aae88b1

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

SUITE MACON [Adresse 4] [Localité 1] non comparante et non représentée S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e51

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

née le 01 Octobre 1950 à Creil ... 20218 Moltifao ayant pour avocat Me Gisèle FILIPPI TAFANELLI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6364bb28e405357f749ea858

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Manon BOURDARIAS.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2600777_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

située 3 chemin des Brossettes à Manou.

Source officielle