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15 589 résultats pour « Marc ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630782

Admin. suprême

28 décembre 2009

28 décembre 2009

Marc-André G, demeurant... ; M. Philippe H, demeurant à ... ; M. Dominique I, demeurant ... ; Mme Marie-Pierre J, demeurant ... ; M. Régis K, demeurant ... ; M. Thierry L, demeurant ... ; M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2008:357

CJUE

19 juin 2008

19 juin 2008

#Marc André Kurt versus Bürgermeister der Stadt Wels.#Eelotsusetaotlus: Unabhängiger Verwaltungssenat des Landes Oberösterreich - Austria.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9265a

Appel

23 juillet 2015

23 juillet 2015

.-23460 LE MONTEIL AU VICOMTE représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Marc André CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Véronique X..., agissant en qualité

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008142024

Admin. suprême

4 juin 2003

4 juin 2003

Marc-André Ganibenq, secrétaire général de la préfecture de la Moselle et régulièrement publié au recueil des actes administratifs de l'Etat dans le département au mois de novembre 2000 : Délégation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870c9

Appel

14 février 2005

14 février 2005

NIMES CHAMBRE SOCIALE Arrêt N° : 143 RG N° : 02/798 Section : Industrie Conseil de Prud'hommes : ALES Du : 13/12/01 Monsieur Jean-Jacques X... c/ SA GORO - Maître Bernard de SAINT RAPT - Maître Marc

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f74b8

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Marc-André Y..., demeurant ... (Cher) ci-devant et actuellement ...

Source officielle
CC

civ3

61372282cd580146773fddca

Cassation

6 juin 1995

6 juin 1995

Raymond, Marc, André X..., demeurant Grand'rue à Lunas (Hérault), en cassation d'une ordonnance rendue le 9 novembre 1992 par le juge de l'expropriation du département de l'Hérault, siégeant au tribunal

Source officielle
CC

soc

61372216cd580146773fa1db

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

Marc-André Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94fea

Appel

27 septembre 2021

27 septembre 2021

de NANTERRE No chambre : 7 No Section : No RG : 17/12314 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Laura ELALOUF SOUSSANA, Me Elisabeth AFONSO-FERNANDES, Me Jean-marc

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

668398188da90185712ea64d

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

ASTEREN prise en la personne de Maître [D] [N], en qualité de liquidateur de la SAS GROUPE DIOGO FERNANDES [Adresse 8] [Localité 12] Représentant : Me Jean-marc ANDRE, Postulant, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ1

613723ebcd5801467740fe20

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Aix-en-Provence, autrement composée ; Condamne la SCP Marc

Source officielle
CC

soc

6137222acd580146773fac53

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

Marc-André A..., demeurant ... (Cher), en cassation d'un jugement rendu le 8 octobre 1990 par le conseil de prud'hommes de Bourges (section commerce), au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a44a

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Rue Léonus Bénard BP 56 97427 ETANG-SALE Représentants : Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de SAINT DENIS)-Me Françoise BOYER-ROZE (avocat au barreau de SAINT-PIERRE) INTIMÉ : Monsieur Marc

Source officielle
CC

civ3

61372369cd580146774096e1

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

arrêt rendu le 9 mars 1998 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372105cd580146773f057e

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

. ; 4°) Monsieur Jean-Marc, André Y..., demeurant "Les Blanchets", Messery Douvaine (Haute-Savoie) ; en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1988 par la cour d'appel de Chambéry (chambre des expropriations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f717

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

VERSAILLES rendu(e) le 16 Juin 2011 Section : Commerce No RG : 09/00793 ORDONNANCE Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties Notifiée le : Copie Copie exécutoire Délivrées le à M Madame Marie

Source officielle
CC

comm

6137232bcd580146774065ea

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

Marc, André, Michel X..., demeurant ... Le Verrier, 93420 Villepinte, ci-devant et actuellement ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd9431a

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

Monsieur Félix-Jean-Marc D... chez Me Z...[...] Madame C... Lydie D... chez Me Z...[...] Monsieur Marc André D... chez Me Z...[...] Madame Cyrille Diana D... chez Me Z...[...] Monsieur G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7dc

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

ANDRE Me Frédéric ZUNZ Copies certifiées conformes délivrées à : Marie Roseline X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100335

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Marc-André X..., qui est médecin, s'est inscrit au registre du commerce et des sociétés en qualité de loueur en meuble professionnel, selon le montage conçu et mis en oeuvre par la société Apollonia, non

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

SOCIETE MARC ANDREU ET FILS

SIREN 445334428TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , désignant liquidateur Maître MARTINEAU Laetitia 44 bis, rue de l'Hôtel de Ville - 81100 Castres . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce. — Taille, façonnage et finissage de pierres

16/12/2025

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE DE MOYENS MARC ANDRE LE LEM, CHRISTOPHE BELLIARD, PIERRE HENNEBELLE

SIREN 786261560GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

29/08/2025

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE DE MOYENS MARC ANDRE LE LEM, CHRISTOPHE BELLIARD, PIERRE HENNEBELLE

SIREN 786261560GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

05/08/2025

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Modifications et radiations RCS B

MARC ANDRE

SIREN 845132489GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

Nouveau siège.

24/06/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MARC ANDRE VERPRAT INVESTISSEMENTS

SIREN 401831979GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

Modification de l'administration.

12/03/2025

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