observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général VIRICELLE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Marco

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de corruption ; "aux motifs adoptés des premiers juges qu'en janvier 1997, Marcel

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 7 juillet 2006, qui, dans la procédure suivie contre Thierry Y... des chefs d'abus de biens sociaux et présentation

de divertissement ; qu'il a procédé, le 23 février 1988, au renouvellement de la marque en y adjoignant un dessin représentant une marmotte en train de skier ; qu'il a assigné, pour contrefaçon, M.

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 22 novembre 1996, qui l'a condamné à des dommages-intérêts après relaxe du chef d'abus de confiance ; Vu les mémoires produits

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Daniel X..., définitivement condamné pour

Marco, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de CHARTRES, en date du 1er février 2000, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer une visite et une saisie de documents

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 1992, qui, pour le délit de coups ou violences volontaires, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement avec

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 30 mois d'emprisonnement dont 1 an avec

Marcel, - X...

Marco, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 30 mois d'emprisonnement

l'ancien Code pénal, 121-3, 314-1, 314-10 et 414-1 du nouveau Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé Marcel

Il est donné acte à la Société des automobiles Marcot (la société Marcot) du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mmes [J], [S] et [U]. Faits et procédure 2.

Marcel, - Y... Farida, - Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HLM Les Malicots, dont le siège social est à Ivry-sur-Seine

Microcom Systèmes et Mallcom à payer à M.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Marion

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 30 octobre 1998, qui, pour faux en écriture publique et usage, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et 200 000

Marcelle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 19 novembre 2001, qui, pour émission de bruits portant atteinte à la tranquillité du voisinage et

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 juin 1997, qui, pour vol avec violences, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement et a rejeté sa demande de confusion