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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd52
23 octobre 2012
23 octobre 2012
née le 31 Janvier 1988 à CARHAIX (29270) ... 29530 PLONEVEZ DU FAOU ayant pour avocats postulants la SCP BREBION CHAUDET et pour avocats plaidants la SELARL MARLOT/ DAUGAN-GILLARD/ LE QUERE, (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ee
25 juin 2013
25 juin 2013
née le 28 Mars 1972 à RENNES (35) ... 35000 RENNES Rep/ assistant : la SELARL MARLOT/ DAUGAN-GILLARD/ LE QUERE, (avocats au barreau de RENNES) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2402176_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 et 21 mars 2024, la Métropole Aix-Marseille Provence, représentée par Mes Maillot et Poulard, demande au juge des référés :
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4af
6 juillet 2011
6 juillet 2011
liquidation judiciaire de la SARL CREATIF DFJ ... 69006 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour En présence de Monsieur le Procureur Général représenté par Monsieur Michel GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9208d
24 février 2015
24 février 2015
né le 01 Juillet 1971 à PARIS (75015) ... 35480 GUIPRY Représenté par Me Anne DAUGAN-GILLARD de la SELARL MARLOT/ DAUGAN-GILLARD/ LE QUERE, avocat Du mariage de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00444_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
A..., représentée par la SELARL Maillot Avocats et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l’EHPAD « Les Romarins » la somme de 3 000 euros, en application des dispositions
Source officielleChambre 3-1
626b80d6d1fb03057d9a4ecc
28 avril 2022
28 avril 2022
Directeur Général de l'Institut National de la Propriété Industrielle en date du 23 Juillet 2021, enregistrée sous le n° DC 20-0122/MAS DEMANDERESSE Madame [M] [Y], demeurant 81 Boulevard de Gigaro
Source officielle2ème Chambre
62d79ad871d9f5effbdf29b9
19 juillet 2022
19 juillet 2022
LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY Me Margot BLANCHARD AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 19 JUILLET 2022 Appel d'un Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd8569f
29 mai 2001
29 mai 2001
ARRÊT RENDU LE 29 Mai 2001 APPELANTE : Madame Dominique X... 72 rue de la Girardière 49300 CHOLET Convoquée, Représentée par Maître Gérard MAROT, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4ad
6 juillet 2011
6 juillet 2011
LE PROCUREUR GENERAL 1 rue du Palais de Justice 69005 LYON 05 représenté par Monsieur Michel GIRARD, avocat général * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique :
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e351
27 juin 2011
27 juin 2011
née le 25 Juin 1983 à DECINES-CHARPIEU (69150) ... ... 01360 LOYETTES représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Véronique GIRAUD, avocat au barreau de L'AIN (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45b
1 juillet 2011
1 juillet 2011
représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE LYON 1 rue du Palais de Justice 69005 LYON représenté par Monsieur Michel GIRARD
Source officielle1ère Chambre
6162987b201c88caf8c4e24e
28 mai 2013
28 mai 2013
. **** APPELANT : Monsieur [V] [U] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : la SELARL MARLOT/DAUGAN-GILLARD/LE QUERE, avocats au barreau de
Source officiellecr
61372595cd5801467741ef87
17 septembre 2003
17 septembre 2003
Wilfried, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 avril 2003, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la GIRONDE sous l'accusation d'actes
Source officielle2ème chambre
DTA_2200655_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 février et 6 décembre 2022, et 15 janvier 2023, Mme H F C, représentée par la SELARL Maillot Avocats et Associés
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200116
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Girard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu les articles 9, 979-1 et 1037 du code de procédure civile, ce dernier dans sa rédaction antérieure
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2004:94
31 mars 2004
31 mars 2004
Arrest van het Gerecht (Eerste kamer) van 31 maart 2004.#Marie-Claude Girardot tegen Europese Commissie.#Zaak T-10/02.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e457
1 juillet 2011
1 juillet 2011
représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour En présence de : Le Procureur Général près la Cour d'Appel de LYON 1, rue du Palais de Justice 69005 LYON représenté par Monsieur Michel GIRARD
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201154
26 septembre 2019
26 septembre 2019
Girard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Vu les articles L. 111-2 et R. 121-1 du code des procédures civiles
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0255cdc6046d4757e2c7
23 avril 2026
23 avril 2026
[Z] [S] et Mme [D] [X] une maison à usage d'habitation, située [Adresse 3] à [Localité 5] en Gironde pour le prix de 365 000 euros.
Source officiellePage 2 sur 3
GIRARD, Margot, Camille
15/04/2026
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GIRARDOT, Margot
15/10/2025
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GMBT3D, GIRARDOT, Margot
12/05/2024
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L UNIVERS DE DJUNA, LEGRAND-GIRARD, Margot, Eugénie, Catherine
29/02/2024
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GIRARD MARGOT, GIRARD, Margot, Camille
18/10/2022
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