59000) ... 01500 CHATEAU GAILLARD représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SCP SCP ROUSSEAU LEFEBVRE, avocats au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMEE : Mme Stéphanie Marie

[G] [T] né le 11 Août 1954 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Marie MINATCHY, avocat au barreau de LYON, toque : 1114 Société AUVOLAT IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité

[D] [H] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 9] (69) [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Marie MINATCHY, avocat au barreau de LYON, toque : 1114 INTIME : Me [F] [I], notaire

née le 07 Avril 1965 à LYON (69003) ... 69120 VAULX-EN-VELIN représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Marie MINATCHY, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

1] [Localité 3] Représentée par Me Marie MINATCHY, avocat au barreau de LYON, toque : 1114 INTIMÉE : La SARL [A] [G], société à responsabilité limitée inscrite au RCS de [Localité 1] sous

née le 27 Septembre 1962 à LYON (69003) ... 69970 CHAPONNAY représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, assistée de Me Marie MINATCHY, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

postulant) et par Maître Sylvain PONTHIER de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE (avocat plaidant) DEFENDEUR Monsieur [K] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Marie

Anne, Marie, Gertrude, Minatchy, 3°) Mme X... Anne, Marie, Antonia, 4°) Mme X... Bathilde, Benoîte, 5°) Mme X...

Anne-Marie, Gertrude, Minatchy, 2°/ Mme X... Anne-Marie, Antonia, 3°/ Mme X... Marie Bathilde, Benoîte, 4°/ Mme X...

Par conclusions communiquées par voie électronique le 13 mars 2024, la société Carrosserie MINATCHY demande : à titre principal de confirmer en toutes ses dispositions le jugement entrepris ; par

BLOT, conseiller qui en a fait un rapport, assisté de Madame Catherine MINATCHY, Adjoint administratif faisant fonction de greffier, les parties ne s'y étant pas opposées.

00597 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DWHZ 2ème Chambre Décision attaquée : jugement du juge des contentieux de la protection du pôle de proximité du tribunal judiciaire de POINTE A PITRE en date du 20 mars

Emilien Luc MINATCHY, M. André SOUPRAMAHIEU, M. Jean-Marc CLAIN, M. Gérard RIANI, M. Amode Ousman PATEL, M. Firmin VIRY, M. Georges Emile VOLIA, M.

785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Novembre 2016 devant Mme PONY Gilberte, Présidente de Chambre, qui en a fait un rapport, assistée de Mme Marie-Jo

au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 29 octobre 2002 par lequel la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté leur demande tendant d'une part, à l'annulation du jugement en date du 28 mars

. - LACAILLE - LALLEMAND, avocats associés au barreau de Saint-Pierre DEMANDEURS ET : Minatchy RANGUIN MOUTOU veuve KICHENIN, demeurant au no ... 97410 SAINT-PIERRE Représentée par

Suivant déclaration enregistrée au greffe de la Cour le 18 mars 2015, la BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE OCEAN INDIEN a interjeté appel de ce jugement.

Suivant déclaration enregistrée au Greffe de la Cour le 11 mai 2015, la société AICHA PROMOTIONS a interjeté appel de ce jugement.

Greffier : Mme Catherine MINATCHY, adjoint administratif faisant fonction de Greffier.

Victor Y..., demeurant Petit Paris, cité Minatchi à Basse-Terre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°/ Mme Anaïda A..