CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

196 résultats pour « Marjorie JEAN-MONNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

63b91ac5b63d827c909cac67

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[V] [X] né le 15 décembre 1969 à SOUSEL (PORTUGAL) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Frédéric MATCHARADZE, avocat au barreau de CHAMBERY substitué par Me Marjorie

Source officielle

Page 2 sur 10

← PrécédentSuivant →
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6448c0885ca6d8d0f8ef681c

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

en date du 01 Juillet 2021, RG F 19/00265 APPELANT : Monsieur [D] [Z] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric MATCHARADZE, avocat au barreau de CHAMBERY, substitué par Me Marjorie

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6972514bcdc6046d474eac8b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

S.A. [13] prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean BOISSON de la SAS ANDERLAINE, avocat au barreau de CHAMBERY

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100684

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

L..., Marjorie L..., Léontine L..., Gwendoline L..., Bélinda L..., Q... L..., R... Léontine Mareva L..., Lydie RR... A S... L..., et Monette Ameline WW...

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B3

69d95979cdc6046d47cf486c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

CONDAMNER MY MONEY BANK à restituer à M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23LY01563_20241029

Admin. Appel

29 octobre 2024

29 octobre 2024

Jean Monnet de Saint-Etienne la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ2

613722fbcd58014677403f9f

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jean-Jacques N..., demeurant ... près, 59710 Mérignies, 10°/ M. Jean-Jacques F..., demeurant Niepkerkestraat 66, Niewkerke, B 8950 Hedvelland, 11°/ M.

Source officielle
CC

civ2

613721cbcd580146773f76be

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Jean-Pierre Z..., demeurant à Uturoa-Raiatea, Tahiti (Polynésie française), 8°) Mme Hilda O... épouse D..., demeurant à Pirae, quartier de Faure Rau Ape, Tahiti (Polynésie française), 9°) Mme Marjorie

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100274_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Monnet à La Crau.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507641_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Monnet Saint-Etienne de l'admettre au concours MMOPK pour l'année 2024 2025, et ce dès les oraux du 26 juin 2025 ; 3°) de mettre à la charge de l'Université Jean Monnet de Saint-Etienne la somme de

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme X

613721decd580146773f8516

Cassation

16 juillet 1993

16 juillet 1993

Jean-Claude I..., demeurant ... (Polynésie Française), 2°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87695

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

Jean-François DAUCHET Y... d'un pouvoir Association DES PARENTS D'ENFANTS INADAPTES D'HENIN, CARVIN ET ENVIRONS Boulevard Jean Moulin Les Charmes ZAC 62110 HENIN BEAUMONT Représentée par Me Anne SIPP (

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2104177_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Monnet à cause d'une irrégularité commise par les services de la préfecture ; - le taux de majoration fixé par la préfète du Bas-Rhin est disproportionné compte tenu de l'écart entre le taux réalisé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89789

Appel

17 août 2006

17 août 2006

Condamner Mme Monette Y... épouse Z... à payer à M.

Source officielle
CC

civ2

61372307cd580146774048bc

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Jean-Paul XU..., demeurant ..., 47°/ de M. P. XE..., demeurant ..., 48°/ de M. Yves YD..., demeurant ... 49°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90748

Appel

4 juin 2013

4 juin 2013

X...un refus de révision de majoration de la rente dont il bénéficie au titre de l'article L. 751-43 du code rural. Par requête en date du 17 décembre 2010, M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

677e163edbb9bd42de09fbfe

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[X] justifie avoir travaillé en qualité de moniteur éducateur à compter du 2 juillet 1998.

Source officielle
CC

civ2

6137218dcd580146773f4b71

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Jean-Pierre Z..., demeurant à Uturoa-Raiatea Tahiti (Polynésie française), 8°) Mme Hilda L... épouse C..., demeurant à Pirae, quartier de Faure Rau Ape Tahiti (Polynésie française), 9°) Mme Marjorie

Source officielle
CC

civ2

6137231acd58014677405757

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Jean-Claude O..., demeurant résidence Le Surcouf n° 6, Pomare, ... (Polynésie-Française), 2°/ de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2300208_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

être regardé comme demandant au tribunal concernant la taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2021, concernant un bien immobilier sis à Mandelieu-la-Napoule, 244, avenue Jean

Source officielle