Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 septembre 2020 et le 1er juillet 2021, la société anonyme (SA) Pôle de santé Léonard de Vinci, représentée par Me Martin, demande

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 novembre 2020 et le 1er juillet 2021, la société anonyme (SA) Pôle de santé Léonard de Vinci, représentée par Me Martin, demande

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 février 2021 et le 15 juillet 2021, la société anonyme (SA) Pôle de santé Léonard de Vinci, représentée par Me Martin, demande

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 2 août 2021 et le 27 décembre 2021, la société anonyme (SA) Pôle de santé Léonard de Vinci, représentée par Me Martin, demande

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 janvier 2020, le pôle de santé Léonard de Vinci, représenté par Me Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis de somme à payer du

Jean-Yves Marsalaud, demeurant 24, rue Degas, 87100 Limoges, 75 / Mme Huguette Martin, épouse Mazel, demeurant Les Landes, 87400 Saint-Léonard-de-Noblat, 76 / M.

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s5E1364CA { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; page-break-inside

[W] [I] et Mme [Y] [C], épouse [I] (les époux [I]) exploitaient la ferme Saint Léonard située à [Localité 1]. Ils ont constitué l'EARL Saint Léonard.

.s800EAC49 { font-size:12pt } .s2EF17D91 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center; font-size:2pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s5E1364CA { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-align

(pièce n° 35) ; que la SC Melchizedek détient 100 % de l'EURL Leonardo Conseils (pièce n° 35) ; que l'EURL Leonardo Conseils, immatriculée en avril 2000, représentée par sa gérante Karen X..., a son siège

C, Roland Petit, Anne-Marie Mayaux, Cedric Gaillardo, Pierre Enaud, Laurent Ouali, Marc Roqueirol, Manuel Mataix, N Faure, François Ros, Alan Leonard, Myriam Bertolo, Sylvie Mazet, Frederic Marty, Anthony

:avoid } .s84651E4E { margin-top:14pt; margin-left:14.2pt; margin-bottom:3pt; text-align:justify } .s7CB9076 { margin-top:36pt; margin-bottom:0pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .sF920FE69

; qu'elle en déduisait l'existence d'un vice caché ; que, dès lors, en énonçant qu'elle n'invoquait aucun vice caché qui affecterait la machine, la cour d'appel a dénaturé les termes du litige et violé

VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 10 Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/03037 - N° Portalis DBXS-W-B7I-II46 AFFAIRE : [W] / [K] MINUTE : Copie exécutoire : la SELARL DERBEL [1] Me Martine

de nationalité Française née le 20 Janvier 1961 à SAINT LEONARD DE NOBLAT (87400) Profession : Ouvrière, demeurant...-87400 SAINT LEONARD DE NOBLAT Représenté par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué

center } .s7E985A65 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; font-size:1pt } .s9793A85B { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } .sCB9E0544 { margin-top:0pt; margin-bottom

Régine Z..., épouse X..., demeurant ensemble Château Neuf, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1996 par la cour d'appel de Douai (chambre des expropriations), au profit de la commune de Saint-Léonard

2025/58 Rôle N° RG 25/00359 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPALN S.C.M. [3] C/ Organisme [7] Copie exécutoire délivrée le : 13 Octobre 2025 à : Me Romain LEONARD