à l'interdiction pendant 5 ans des droits civiques, civils et de famille, à l'interdiction, pour la même durée, d'exercer les activités de naturopathe, de para-psychologue, de gérant d'institut de massage

que le centre de secours lui demandait de dépendre son épouse, ce qu'il n'avait pas osé faire au motif que « quand il y a un meurtre, on ne touche à rien », puis de faire du bouche-à-bouche et des massages

s'attendre à de tels agissements de la part du prévenu ; que celui-ci, avant de commettre l'atteinte sexuelle reprochée, avait pris soin de placer la patiente dans un état d'assoupissement par des massages

BV ", en laissant présumer une direction homogène de l'ensemble de ces sociétés (...) ; que la direction éventuelle de ces sociétés étrangères par une société de management elle-même basée à l'étranger

La société Figaro management a alors assigné la Société générale en restitution de la somme ainsi débitée de son compte.

; qu'à l'occasion d'une livraison de poudre de mangue au Japon par la société Agritech, un contrôle opéré par les services douaniers du Japon a mis en évidence la présence d'un taux élevé de sulfites

, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 15 décembre 2004), que selon protocole d'accord du 24 mai 1996, les sociétés du groupe Jean d'X..., d'un côté, et Financière Massart

Management, précitée, est représentée en 1997 par la société X...

Sur le rapport de Mme Rat, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Deuce 2003, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Axalia management, après

Mashhour Z..., en paiement d'une indemnité d'assurance ; que la Caisse hypothécaire anversoise (ANHYP) est intervenue à l'instance en invoquant un droit propre pour demander que l'indemnité soit versée

D'ailleurs la SARL Victoria Management écarte cette possibilité dans la transaction en déclarant «que la SARL Victoria Management affirme ne pas utiliser de produits d'entretien susceptibles de provoquer

générale les masques chirurgicaux et qu'il n'est pas justifié que la fourniture d'un masque FFP2 ou FFP3 ou équivalent est désormais obligatoire ou même recommandée, dans le secteur de l'aide à domicile

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 février 2023), ayant vendu à la société Pharma express (la société Pharma) des masques dits « grand public », à l'occasion de la pandémie due au virus de la Covid-19, la

Reconventionnellement, la SCI Manalu a demandé la condamnation de M.

[U] n'avait effectivement plus de responsabilité de manageur dans son nouveau poste par rapport à l'ancien, que ces fonctions de management lui avaient été retirées au vu des faits qui s'étaient produits

du commerce et de l'industrie, que commercialiser, sans le copier, un modèle de masque qui ne constituait qu'une déclinaison du concept de masque subaquatique intégral invoqué par les sociétés Decathlon

sa prescription, qui s'impose alors au masseur-kinésithérapeute ; qu'il en résulte que, pour les actes de soins énumérés audit titre XIV, le masseur-kinésithérapeute est fondé à les réaliser au domicile

X..., Management et Factoring à Genève" ; que la société Cloe était une société de droit suisse dont M.