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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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37 résultats pour « Mathilde BACHELIER »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article D714-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 34 > 87

Code de l'éducation

A cet effet, le service commun universitaire conduit les actions suivantes : 1° Il contribue, en liaison avec les régions et l'ONISEP, à l'information des futurs bacheliers sur les formations universitaires ; 1°-1 Il concourt, conformément au cadre national

Article 21

Code inconnu

Peuvent être inscrits sur la liste d'aptitude les personnels appartenant au cadre des instituteurs bacheliers du corps des instituteurs de Mayotte.

LEGIARTI000049821393

Code inconnu

Enquête sur la scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés (EANA) Ponctuelle DEPP Enquêtes sur les effectifs d'élèves dans les établissements privés d'enseignement Annuelle DEPP/ SIES Enquête statistique sur le devenir des bacheliers

Article L612-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 77 > 48

Code de l'éducation

l'examen des candidatures présentées dans le cadre de la procédure nationale de préinscription mentionnée au deuxième alinéa du présent I, les établissements dispensant une formation d'enseignement supérieur peuvent tenir compte de la participation des bacheliers

Article D612-1-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 39

Code de l'éducation

Pour la mise en œuvre du troisième alinéa du I de l'article L. 612-3 et si le candidat en a exprimé le souhait, les établissements sont informés de la participation du bachelier aux dispositifs d'accompagnement mis en place entre les établissements d'enseignement

LEGIARTI000041486787

Code inconnu

et de la danse de Bordeaux Aquitaine ; 5° Audiovisuel - Le master Gestion de patrimoines audiovisuels de l'INA Sup ; 6° Cinéma - Le diplôme délivré par La Fémis. 7° Les conservatoires à rayonnement régional (CRR) ou départemental (CRD) Pour les bacheliers

Article 17

Code inconnu

Les programmes du bachelor universitaire de technologie permettent : -l'accueil en première année d'au moins 50 % de bacheliers technologiques appréciés sur l'ensemble des spécialités portées par l'IUT ; -la réussite de tous les étudiants ; -l'effectivité

Article Annexe Ia

Code inconnu

national comme à l'étranger Au terme d'une formation professionnelle et technique menée conjointement avec les entreprises ou de la validation des acquis de l'expérience, et en fonction des capacités personnelles et après une période d'adaptation, le bachelier

Article 1

Code inconnu

Diplôme de bachelier en théologie catholique ou en théologie protestante délivré par les facultés de théologie de l'université de Strasbourg. Diplôme universitaire de technologie : Carrières de l'information. Carrières sociales.

Article Annexe

Code inconnu

Cette formation est conçue en vue de la poursuite d'études du plus grand nombre de bacheliers dans les filières technologiques post-baccalauréat, arts appliqués ou métiers d'art, ainsi que dans toutes les formations artistiques relevant des maîtrises

Article Annexe Ia

Code inconnu

Au terme d'une formation professionnelle et technique menée conjointement avec les entreprises ou de la validation des acquis de l'expérience, et en fonction des capacités personnelles et après une période d'adaptation, le bachelier peut occuper par exemple

LEGIARTI000027679216

Code inconnu

Il faut qu'ils intègrent les élèves issus du collège et qu'ils préparent les bacheliers à l'enseignement supérieur. Développer une grande ambition pour le numérique à l'école : Nos sociétés sont profondément transformées par le numérique.

Article 7

Code inconnu

décret n° 59-57 du 6 janvier 1959 portant réforme de l'enseignement public ; 8° Le décret n° 64-42 du 14 janvier 1964 relatif à la délivrance du titre de technicien breveté ; 9° Le décret n° 68-1008 du 20 novembre 1968 portant délivrance du titre de bachelier

LEGIARTI000024423112

Code inconnu

SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS D 131 E D 6015 ex-N 15 MAROMME SEINE-MARITIME D 6015 ex-N 15 HARFLEUR D 982 D 131E VALLIQUERVILLE SEINE-MARITIME D 131E VALLIQUERVILLE D 6015 ex-N 15 D 6015 ex-N 15 SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS SEINE-MARITIME D 6028 (pont Mathilde

Article (70 à 79)

Code inconnu

Limite département 76/80 BLANGY 76 D 929 N 28 NEUFCHATEL-EN-BRAY Limite département 76/80 AUMALE 76 D 938 Rocade sud PETIT-COURONNE Giratoire Madrillet PETIT-COURONNE 76 D 18E Pont Mathilde

Article Annexe

Code inconnu

La formation vise à donner au bachelier des connaissances de base dans les domaines concernés ainsi que la capacité à conduire en autonomie des activités pratiques.

Article 4

Code inconnu

national des arts et métiers ; 21° Le décret n° 71-794 du 24 septembre 1971 relatif à l'affectation du produit des droits de scolarité dans les établissements d'enseignement supérieur ; 24° Le décret n° 72-59 du 14 janvier 1972 accordant le titre de bachelier

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