Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
37 résultats pour « Mathilde BACHELIER »
CodexAI
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37 résultats pour « Mathilde BACHELIER »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article D714-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 34 > 87
A cet effet, le service commun universitaire conduit les actions suivantes : 1° Il contribue, en liaison avec les régions et l'ONISEP, à l'information des futurs bacheliers sur les formations universitaires ; 1°-1 Il concourt, conformément au cadre national
Article 21
Peuvent être inscrits sur la liste d'aptitude les personnels appartenant au cadre des instituteurs bacheliers du corps des instituteurs de Mayotte.
LEGIARTI000049821393
Enquête sur la scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés (EANA) Ponctuelle DEPP Enquêtes sur les effectifs d'élèves dans les établissements privés d'enseignement Annuelle DEPP/ SIES Enquête statistique sur le devenir des bacheliers
Article L612-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 77 > 48
l'examen des candidatures présentées dans le cadre de la procédure nationale de préinscription mentionnée au deuxième alinéa du présent I, les établissements dispensant une formation d'enseignement supérieur peuvent tenir compte de la participation des bacheliers
Article D612-1-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 39
Pour la mise en œuvre du troisième alinéa du I de l'article L. 612-3 et si le candidat en a exprimé le souhait, les établissements sont informés de la participation du bachelier aux dispositifs d'accompagnement mis en place entre les établissements d'enseignement
LEGIARTI000041486787
et de la danse de Bordeaux Aquitaine ; 5° Audiovisuel - Le master Gestion de patrimoines audiovisuels de l'INA Sup ; 6° Cinéma - Le diplôme délivré par La Fémis. 7° Les conservatoires à rayonnement régional (CRR) ou départemental (CRD) Pour les bacheliers
Article 17
Les programmes du bachelor universitaire de technologie permettent : -l'accueil en première année d'au moins 50 % de bacheliers technologiques appréciés sur l'ensemble des spécialités portées par l'IUT ; -la réussite de tous les étudiants ; -l'effectivité
Article Annexe Ia
national comme à l'étranger Au terme d'une formation professionnelle et technique menée conjointement avec les entreprises ou de la validation des acquis de l'expérience, et en fonction des capacités personnelles et après une période d'adaptation, le bachelier
Article 1
Diplôme de bachelier en théologie catholique ou en théologie protestante délivré par les facultés de théologie de l'université de Strasbourg. Diplôme universitaire de technologie : Carrières de l'information. Carrières sociales.
Article Annexe
Cette formation est conçue en vue de la poursuite d'études du plus grand nombre de bacheliers dans les filières technologiques post-baccalauréat, arts appliqués ou métiers d'art, ainsi que dans toutes les formations artistiques relevant des maîtrises
Article Annexe Ia
Au terme d'une formation professionnelle et technique menée conjointement avec les entreprises ou de la validation des acquis de l'expérience, et en fonction des capacités personnelles et après une période d'adaptation, le bachelier peut occuper par exemple
LEGIARTI000027679216
Il faut qu'ils intègrent les élèves issus du collège et qu'ils préparent les bacheliers à l'enseignement supérieur. Développer une grande ambition pour le numérique à l'école : Nos sociétés sont profondément transformées par le numérique.
Article 7
décret n° 59-57 du 6 janvier 1959 portant réforme de l'enseignement public ; 8° Le décret n° 64-42 du 14 janvier 1964 relatif à la délivrance du titre de technicien breveté ; 9° Le décret n° 68-1008 du 20 novembre 1968 portant délivrance du titre de bachelier
LEGIARTI000024423112
SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS D 131 E D 6015 ex-N 15 MAROMME SEINE-MARITIME D 6015 ex-N 15 HARFLEUR D 982 D 131E VALLIQUERVILLE SEINE-MARITIME D 131E VALLIQUERVILLE D 6015 ex-N 15 D 6015 ex-N 15 SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS SEINE-MARITIME D 6028 (pont Mathilde
Article (70 à 79)
Limite département 76/80 BLANGY 76 D 929 N 28 NEUFCHATEL-EN-BRAY Limite département 76/80 AUMALE 76 D 938 Rocade sud PETIT-COURONNE Giratoire Madrillet PETIT-COURONNE 76 D 18E Pont Mathilde
Article Annexe
La formation vise à donner au bachelier des connaissances de base dans les domaines concernés ainsi que la capacité à conduire en autonomie des activités pratiques.
Article 4
national des arts et métiers ; 21° Le décret n° 71-794 du 24 septembre 1971 relatif à l'affectation du produit des droits de scolarité dans les établissements d'enseignement supérieur ; 24° Le décret n° 72-59 du 14 janvier 1972 accordant le titre de bachelier
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