Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
6918b38fdf511c5bcb9a785c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Madame Mathilde CADIOU, substitute du procureur de la République.
Source officielleTrib. de Commerce
6918b401df511c5bcb9a7dfd
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Madame Mathilde CADIOU, substitute du procureur de la République.
Source officielleTrib. de Commerce
69a725e3cdc6046d4762b212
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Madame Mathilde CADIOU, substitute du procureur de la République.
Source officielle2e chambre sociale
635a21a2c549ea05a7cd2caa
26 octobre 2022
26 octobre 2022
la SEP FABIEN MARTELLI & FRANCOIS ESCARGUEL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Me [X] [E] - Mandataire liquidateur de Société ALPA [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Mathilde
Source officiellePCP JCP fond
6966a08fcdc6046d472debdb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jeremie BOULAIRE ; Me Sébastien MENDES GIL ; Maître [U] [M] Pôle civil de proximité
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
602d26d35258d13dbe7135cb
16 février 2021
16 février 2021
euros HT (incluant le coût du démontage de 120 K€), machine évaluée ensuite à la somme de 1.380.000 euros HT par le cabinet d'expertise [Z].
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c77
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Sébastien X..., CONDAMNE la société Equip forêt à payer à M.
Source officielleChambre 4-6
680c6dc5fe1a38d696f20fa0
25 avril 2025
25 avril 2025
DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Mars 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre, et Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN
Source officielleRéférés
66335ab7c0d3e3fe99cad70a
2 avril 2024
2 avril 2024
application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile ; Rejette la demande de la SAS MATHIS au titre des frais irrépétibles ; Condamne la SAS MATHIS aux dépens.
Source officielleciv2
60794bb69ba5988459c43b87
1 février 1978
1 février 1978
TRIBUNAL D'INSTANCE L'INSCRIPTION OU LA RADIATION D'UN ELECTEUR OMIS OU INDUMENT INSCRIT S'APPLIQUE AU CAS OU L'UN DE CES ELECTEURS A ETE RADIE PAR LA COMMISSION ADMINISTRATIVE ; ATTENDU QUE ANGELINI MATHEE
Source officielle4ème chambre 2ème section
668d7ff853e3bdd0778675f9
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LES AGASSINS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C2477 et Me Sébastien AVALLONE, avocat au barreau de Montpellier
Source officiellePCP JCP fond
6966a27dcdc6046d472e0d85
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Océanne AUFFRET - DE PEYRELONGUE ; Me Sébastien MENDES GIL ; SELARL ATHENA Pôle
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1caf1c2315e26d1a084
29 avril 2025
29 avril 2025
DU 29 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Sophie RAMIN, Conseiller, Assesseur : Monsieur Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f40a
3 avril 2012
3 avril 2012
K0065) assistés de Me Sébastien MABILE de la SCP Société Lysias Partners (avocat au barreau de BOBIGNY, toque : P 113) INTIMES Société CPAM DU VAL D'OISE représentée par son Directeur 2 rue des
Source officielle2ème chambre 2ème section
67f80d41cf40727a0043bb03
10 avril 2025
10 avril 2025
MAKHILA [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Sébastien DENEUX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0164 DÉFENDERESSES S.A.S.
Source officielleTrib. de Commerce
69aee502cdc6046d470c4a70
10 avril 2025
10 avril 2025
précision n'a été demandée par la société DECORTES à la société [Y] [S] FRANCE ; * La seule indication de l'inadaptation de la machine livrée aux besoins de la société DECORTES figure dans le mail du
Source officielle3e chambre sociale
64eedc8bbb2c32d969d3523c
2 août 2023
2 août 2023
INTIME : Monsieur [M] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau d'AVEYRON, non présent à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officiellecr
61372641cd5801467742426d
29 novembre 2005
29 novembre 2005
une mesure de curatelle, mais n'ont pas été au bout de leurs démarches pour ne pas heurter leur père ; que la prévenue soutient que Francisque Z... était un habitué du "Lyon vert" ; mais attendu que Sébastien
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005315
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Sébastien AF, M. Sébastien AG, M. Yassim AH, M. Jean-Pascal AI, M. Aurélien AJ, M. Mathieu AK, M. Nicolas AL, Mme Christine AM, M. Michel AN, M. Emmanuel AO, M. Olivier AP, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c7e9cdc6046d4759ad31
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier. En présence de Monsieur Marc REYMONDET, procureur de la République adjoint.
Source officiellePage 2 sur 24