B... mentionne avoir aperçu le planeur de Maurice Y..., caractérisant une situation d'urgence ; aussi Maurice B...

, dont le siège est centre Blaise YI..., ..., 4°/ du syndicat CFTC Michelin, dont le siège est centre Blaise YI..., ..., 5°/ de Mme Michèle XQ...

Jean-Claude A..., Mme Michèle A..., Mlle Nadia A..., MM. Maurice O..., Jean-Pierre T..., Daniel T..., Mlle Madeleine J..., Mme Michelle L..., MM. Marc L..., Georges T..., Mme Denise O..., M.

X... dans la portière de la voiture de Jean-Maurice C... ; les gendarmes ont en effet noté que la hauteur de la trace noire retrouvée sur le véhicule est à la même hauteur que celle du guidon ; que Jean-Michel

JEAN-CLAUDE, MARI DE DAME J..., NEE C...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie "La Préservatrice-Foncière", ayant siège cours Michelet, La

dans l'instance mettant en cause : D'une part, la société Compagnie française pour le commerce exterieur (Coface), venant aux droits de la société Unistrat assurances, dont le siège est 12 Cours Michelet

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gérard Z..., demeurant zone industrielle à Mauriac (Cantal), en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Micheline X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin

Mickaël X... sous le régime de la curatelle pour une durée de soixante mois et désigné le Centre Maurice Begouen Demeaux en qualité de curateur en raison du conflit existant entre ses parents divorcés

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 09 décembre 2008 Ordonnance no 588 Dossier n : 08 / 00538 COMMUNE DE SAINT-PIERRE, Daniel X..., Micheline X... / Joseph Y...

Maurice X..., demeurant lotissement Domaine de la Prairie, 97240 Le François, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1995 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), au profit de la

Michel Charbonnier, 29°/ de M. Guillaume Charrier, 30°/ de M. Dominique Constant, 31°/ de M. Maurice Cordier, 32°/ de M. Jean-Pierre Cubizolles, 33°/ de M. Jean Daniel, 34°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Micheline X..., épouse Thibon de Courtry, demeurant ... sur-Seine

Peigne, 55 / Mme Micheline J..., épouse Peigne, 56 / M. Daniel XH..., 57 / Mme Marie-Louise XH..., 58 / M. Armand XJ..., 59 / M. Joseph XL..., 60 / M.

voulait obtenir des prêts ; qu'au vu de ses agendas, Michel X... a reconnu avoir rencontré Maurice Y... 28 fois en 1991 et 26 fois en 1992 ; que Michel X... était parfaitement au courant de la situation

Michel, - La SOCIETE ETABLISSEMENTS X..., contre l'arrêt de cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 5 février 2004, qui a condamné le premier, pour infractions à la législation relative à

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie PRESERVATRICE FONCIERE, société anonyme d'assurances dont le siège est 1 cours Michelet

pris de la violation des articles 426-4 , 369 et 414, alinéa 1, du Code des douanes, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Maurice

XX..., Louis DE XY..., Dorian XZ..., Daniel XA..., Michel XB..., Gilbert XC..., Jean XD..., Jocelyne XE..., la société manufacture française des pneumatiques MICHELIN, Jean-Claude XF..., Claude XG...,