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171 résultats pour « Maya Assi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

67097e1606866c0645d4b7ee

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

représentée par Maître Marie-christine CHASTANT MORAND de la SELASU CHASTANT-MORAND, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P72 CPAM d’Ille et Vilaine [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Maya

Source officielle

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TJ

Pôle Famille 3ème section

6841f2d6e1aa44555aaa0448

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 224, Me François PIRAS-MARCET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J085 DEFENDERESSE Madame [M], [L], [Z] [V] épouse [W] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Maya

Source officielle
CC

comm

613721a0cd580146773f5564

Cassation

18 juin 1991

18 juin 1991

Magyar, dont le siège social est sis 13, avenue Albert Ier à Dijon (Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1989 par la cour d'appel de Rennes (1re Chambre, Section B), au profit de la

Source officielle
TCOM

Référés

69f016a3cdc6046d47c8e52f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

non comparant SAS [Y] & ASSOCIES [Adresse 6] comparant par Me Alexandre MEILHAUD [Adresse 7] et par Me Pierre ELMALIH [Adresse 7] SAS EIFFAGE CONSTRUCTION EQUIPEMENTS [Adresse 1] non comparant SAS MAYA

Source officielle
CC

cr

613725d5cd58014677420dc2

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

Mamar, - C...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300284

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° G 24-10.637 contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-1), dans le litige les opposant à la société Maya

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fca893c699b1d7aca75df49

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

Ainsi qu'elle y a été autorisée Mme [K] a communiqué en cours de délibéré une promesse de vente signée par la SCI Maya.

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

68f92dbfde0ebe408daa1ba8

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il s'est avéré impossible d'obtenir un règlement amiable de cette somme car la SCI MAGA avait pour gérant Monsieur [Y] [U] décédé le 07 avril 2024.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61624d6fed30a8f561738320

Appel

28 février 2014

28 février 2014

prononcées à leur encontre dans la présente décision ; - Condamné Maha Productions, Arte France et GEIE Arte aux entiers dépens ; Maha Productions a interjeté appel de cette décision le 28 février

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6808778b53f7b81e1a5eb0c1

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[O] [V] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Compagnie d'assurance MAPA LA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10478

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Dans ces conditions, le refus de l'employeur de reconnaître la qualité de VRP à Mme Y..., contemporain du retrait unilatéral de la représentation de Max Mara et de MAX &CO, en ce qu'il a eu pour effet

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2016606_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Par la requête n° 2011919, la société Max Mara conteste la décision du 16 mai 2017 et le titre de perception.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101023

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

Y..., ce que reconnaît Maha Productions dans la promotion qu'elle a faite de son programme ; que d'ailleurs M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0304DEC001397688

Admin. suprême

4 mars 1991

4 mars 1991

          Par arrêt du 26 mars 1987 la cour d'assises de Nouvelle Calédonie a condamné le requérant MAYAT à une peine de quinze ans de réclusion criminelle pour

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Maamar X

6079a8539ba5988459c4cba2

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Fonds de garantie contre les accidents (FGA), partie intervenante, 1° contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, du 24 mai 1991, qui, dans la procédure suivie contre Maamar

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162ab465c00de021c93d571

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

Souhaitant l'indemnisation de travaux supplémentaires et de sa perte d'exploitation, la SARL Alpes 2000 a fait assigner la MAPA.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005342

Admin. suprême

5 février 2007

5 février 2007

Mamar A, demeurant chez ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65aa20bfa34ad100085817ac

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

MAUA [IZ] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain DEGUITRE Me Guillaume BORDET Me [C] [A] Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du TJ de MARSEILLE

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f8088fcf40727a0043a354

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Par acte délivré le 28 novembre 2023, monsieur [O] [G] a fait assigner la mutuelle d’assurance MAPA devant le tribunal judiciaire de Bordeaux aux mêmes fins.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850da

Appel

13 janvier 2000

13 janvier 2000

Président Monsieur RAFFEJEAUD, Conseiller Sté AMF Monsieur DRAGNE, Conseiller C/ assistés de Catherine CLAUDE, Greffier et ces mêmes magistrats en ayant délibéré conformément à la Loi, Sté LA MAMMA

Source officielle