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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856cc
11 octobre 2001
11 octobre 2001
de liaison; - quatre cellules d'électrolyse; - deux fours de fusion des métaux ; et - un four de régénération des charbons.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e336
29 juin 2011
29 juin 2011
LE PAIN D'OR DE CHARONNE C/ Mohamed X...
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e7
23 mars 2006
23 mars 2006
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DU 23/ 03/ 2006 * * * N RG : 05/ 04847 Tribunal de Grande Instance d'ARRAS du 03 Mai 2005 REF : PC/ AM DEMANDERESSE à l'incident Madame Michèle X...
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e8
23 mars 2006
23 mars 2006
de rejeter comme irrecevable sa demande formée de ce chef ; PAR CES MOTIFS ; Rejetons la fin de non recevoir relevée par Michèle X... ; Déboutons Michèle X... de sa demande en dommages et intérêts
Source officielleciv1
613720c3cd580146773ee31f
25 janvier 1989
25 janvier 1989
ASP), de Me Roger, avocat de la société des Editions Albin Michel et de Mme C..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme Nicole Z
613720c5cd580146773ee3cd
8 novembre 1988
8 novembre 1988
Michel X... et M.
Source officielleciv1
6137210fcd580146773f0a47
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Michel Y..., demeurant "X...
Source officiellesoc
61372329cd580146774063d6
3 mars 1999
3 mars 1999
Michel I..., demeurant ... Beaumont, 4 ) Mme Marie-Paule M..., demeurant ... 5 ) M. Denis Q..., demeurant ..., 6 ) M. Alain U..., demeurant ...
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
61372173cd580146773f3da3
20 mars 1991
20 mars 1991
Michel Y..., demeurant Ferme neuve cour, hameau de Montorieux, à Saint-Michel (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 1988 par le tribunal d'instance de Vervins, au profit de M.
Source officiellesoc
61372275cd580146773fd3e4
1 mars 1995
1 mars 1995
Jacky G..., demeurant ... à Charbonnières-Les-Bains (Rhône), 4 ) de M. Paul XI..., demeurant 13, La Chanterie, chemin du Barthélémy, à Charbonnières-Les-Bains (Rhône), 5 ) de M.
Source officielleciv1
61372123cd580146773f14be
8 novembre 1989
8 novembre 1989
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée MANOU, dont le siège est à Melun (Seine-et-Marne), ..., représentée par Madame Michèle
Source officielleciv1
613720c1cd580146773ee209
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Michel F., en cassation d'un arrêt rendu, le 13 novembre 1986, par la cour d'appel de Pau (1re Chambre), au profit de Mme Marie-France B.TRAND, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme Y
61372115cd580146773f0d79
14 février 1990
14 février 1990
Michel Z..., demeurant, ... (Bouches-du-Rhône), 3°) Mme Xavière Y..., demeurant Résidence Flotte ... (Bouches-du-Rhône), 4°) M.
Source officielleciv1
613720a7cd580146773ed027
21 décembre 1987
21 décembre 1987
Michel Z... ont assigné M.
Source officielleciv1
61372106cd580146773f05b4
10 mai 1989
10 mai 1989
Charbonnier, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Crédeville, les observations de la SCP Piwnica et Molinie, avocat des époux X..., de la
Source officielleciv1
61372114cd580146773f0cdb
19 décembre 1989
19 décembre 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Z..., Michel X..., demeurant à ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1987 par
Source officielleciv1
6137212bcd580146773f18b1
19 décembre 1989
19 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Y..., demeurant à Paris (13ème), ..., en cassation d'un
Source officielleciv1
6137213fcd580146773f232d
26 juin 1990
26 juin 1990
Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zennaro, les observations de Me Jacoupy, avocat de M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218cb228a02057de6747b
3 mai 2022
3 mai 2022
Le fait que la SARL Michel Transports ne puisse pas démontrer qu'elle a bien sollicité M.'
Source officielleciv1
613720f6cd580146773efd96
4 octobre 1989
4 octobre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel X..., demeurant ...
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