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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
651e53b5a81daa831884f65a
4 octobre 2023
MONET S.C.I. SERUSIER C/ S.A.S.
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8ème Ch Prud'homale
6451fb9a48616ed0f8cd5114
2 mai 2023
, ' Rejeter la demande d'exécution provisoire formulée par la SARL ODILE MONNET.
Cour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89789
17 août 2006
Condamner Mme Monette Y... épouse Z... à payer à M.
6253c9c5bd3db21cbdd89308
13 septembre 2007
La Société TITANE MOTOS a été créée le 4 mars 1999 pour exploiter l'enseigne commerciale PITHIOUD au 150 avenue de Saxe. Monsieur Marcel X... était gérant de la Société TITANE MOTOS.
Pôle 5 - Chambre 8
66c03d07fa3a395142d55c26
2 juillet 2024
La société Moneta et M.
12e chambre
651fa5cdc601f08318991a21
5 octobre 2023
BELLANTONIO MONACO TRANSPORTS LOCATION - BMTL C/ S.A.S.
6253c8eabd3db21cbdd86a71
27 mars 2003
Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique. La S.A. Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique a régulièrement formé appel de cette décision dans les formes et délai légaux.
6253ca90bd3db21cbdd8b60d
Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique. La S. A. Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique a régulièrement formé appel de cette décision dans les formes et délai légaux.
civ2
6137226dcd580146773fce52
15 mars 1995
Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.
Pôle 2 - Chambre 1
61627ea138d18b7ebf63d217
9 octobre 2013
, - à titre subsidiaire, déclarer la Selarl Piquet-Molitor mal fondée en ses demandes, l'en débouter et confirmer le jugement déféré, - condamner la Selarl Piquet-Molitor à leur payer la somme de 10
6253caf1bd3db21cbdd8c7e8
17 janvier 2008
MONETIQUE A. C. S.
61372273cd580146773fd2d2
Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de Me Blanc, avocat de Mme Y..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la
6253cce9bd3db21cbdd91aa1
15 septembre 2014
APPELANTE Madame Monette X... ... 97122 GRAND-BOURG (MARIE-GALANTE) Comparante en personne Assistée de Me Maryse RUGARD-MARIE (T109), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS Madame Yannick
61372353cd5801467740854c
13 juillet 1999
Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
61372354cd58014677408622
Monnet, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
2 e chambre civile
69cf608fcdc6046d47f3d65f
2 avril 2026
Localité 1] sous le n° 418 637 500, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Vincent CUISINIER de la SELARL DU PARC - MONNET
69cf6092cdc6046d47f3d675
[Localité 1] sou le n° 418 637 500, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Vincent CUISINIER de la SELARL DU PARC - MONNET
1ère Chambre
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23 janvier 2024
la SA Monnet Seve à payer à M.
6253cae2bd3db21cbdd8c61a
A., intimée dont le siège social est sis Via Monzoro 100. 1-20010 MILAN-ITALIE représentée par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour Société MONACO LOGISTIQUE, intimée dont le siège est sis
6971d281cdc6046d4735ea30
21 janvier 2026
Les époux [L] ont ensuite vendu les locaux à la société Monet, suivant acte notarié en date du 7 juillet 2016.