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1 561 résultats pour « Monetto Intimee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

651e53b5a81daa831884f65a

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

MONET S.C.I. SERUSIER C/ S.A.S.

Source officielle

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CA

8ème Ch Prud'homale

6451fb9a48616ed0f8cd5114

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

, ' Rejeter la demande d'exécution provisoire formulée par la SARL ODILE MONNET.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89789

Appel

17 août 2006

17 août 2006

Condamner Mme Monette Y... épouse Z... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89308

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

La Société TITANE MOTOS a été créée le 4 mars 1999 pour exploiter l'enseigne commerciale PITHIOUD au 150 avenue de Saxe. Monsieur Marcel X... était gérant de la Société TITANE MOTOS.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

66c03d07fa3a395142d55c26

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La société Moneta et M.

Source officielle
CA

12e chambre

651fa5cdc601f08318991a21

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

BELLANTONIO MONACO TRANSPORTS LOCATION - BMTL C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a71

Appel

27 mars 2003

27 mars 2003

Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique. La S.A. Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique a régulièrement formé appel de cette décision dans les formes et délai légaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b60d

Appel

27 mars 2003

27 mars 2003

Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique. La S. A. Banque de l'Economie, du Commerce et de la Monétique a régulièrement formé appel de cette décision dans les formes et délai légaux.

Source officielle
CC

civ2

6137226dcd580146773fce52

Cassation

15 mars 1995

15 mars 1995

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61627ea138d18b7ebf63d217

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

, - à titre subsidiaire, déclarer la Selarl Piquet-Molitor mal fondée en ses demandes, l'en débouter et confirmer le jugement déféré, - condamner la Selarl Piquet-Molitor à leur payer la somme de 10

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7e8

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

MONETIQUE A. C. S.

Source officielle
CC

civ2

61372273cd580146773fd2d2

Cassation

15 mars 1995

15 mars 1995

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de Me Blanc, avocat de Mme Y..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aa1

Appel

15 septembre 2014

15 septembre 2014

APPELANTE Madame Monette X... ... 97122 GRAND-BOURG (MARIE-GALANTE) Comparante en personne Assistée de Me Maryse RUGARD-MARIE (T109), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS Madame Yannick

Source officielle
CC

civ2

61372353cd5801467740854c

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

61372354cd58014677408622

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

Monnet, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69cf608fcdc6046d47f3d65f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Localité 1] sous le n° 418 637 500, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Vincent CUISINIER de la SELARL DU PARC - MONNET

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69cf6092cdc6046d47f3d675

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[Localité 1] sou le n° 418 637 500, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Vincent CUISINIER de la SELARL DU PARC - MONNET

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0b9a08d0ccf000877e467

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

la SA Monnet Seve à payer à M.

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CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61a

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

A., intimée dont le siège social est sis Via Monzoro 100. 1-20010 MILAN-ITALIE représentée par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour Société MONACO LOGISTIQUE, intimée dont le siège est sis

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CA

5ème Chambre

6971d281cdc6046d4735ea30

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Les époux [L] ont ensuite vendu les locaux à la société Monet, suivant acte notarié en date du 7 juillet 2016.

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