CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 038 résultats pour « Morgane LE DUC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101352

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Bénabent, avocat aux Conseils pour Mme Morgane X...

Source officielle

Page 2 sur 152

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980b50ea89248182ad950

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

La SCI MORGAN GUILITTE a établi un décompte dont il ressort que la dette de loyers et charges arrêtés au 10 décembre 2024 est de 9 301,34 euros.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300729

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

Morgan Chase, la société J.P.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6037314b1287920c5bf310c2

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

JP Morgan est un groupe américain disposant de filiales et succursales implantées mondialement. JP Morgan Chase Bank NAA est la filiale américaine du groupe en charge des activités bancaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87762

Appel

27 juillet 2005

27 juillet 2005

par le père pour l'entretien et l'éducation de Morgane à hauteur de 70 Euros par mois indexés, * débouté les parties de leurs plus amples prétentions et compensé les dépens ; Les faits de la cause

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162f3be24fee0dd3d006070

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

Par déclaration du 06 décembre 2011, la société MORGANE a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

633d1ffb62f5393e2eb44a1f

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

La SCI Morgan Invest a constitué avocat mais n'a pas conclu .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f1

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Nathalie Y... et Patrick X... se sont mariés le 16 août 1988 à BÉTHUNE et quatre enfants sont issus de leur union : - Kévin né le 26 août 1987, - Ruben né le 12 avril 1989, - Morgan né le 10 juin 1990

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64a7af913bcaf505db6963ef

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[D], associés de la SCI Morgan, ont subi un véritable préjudice psychologique, moral, du fait des dols de leur vendeur et de son mandataire.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163899ea5395b851a399bb7

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

Elle demande en outre de condamner la société MORGAN RE à lui verser 10.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034423649

Admin. suprême

29 mars 2017

29 mars 2017

Vu la procédure suivante : La société Morgan Stanley et Co International PLC a demandé au tribunal administratif de Montreuil la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont été réclamés

Source officielle
TJ

Référé président

6686f795e74459e0c7eda7c9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MORGANE EASE ont conclu un contrat de prestations de services pour du conseil en marketing et communication, événementiel, commercial et stratégie.

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038405416

Admin. suprême

5 avril 2019

5 avril 2019

La société Morgan Stanley et Co International PLC, aux droits de laquelle est venue la société Morgan Stanley France, demande l'annulation de l'arrêt du 27 janvier 2015 par lequel la cour administrative

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a3

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Morgane X...a obtenu l'aide juridictionnelle totale le 2 avril 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd64

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

aux torts partagés des époux son divorce d'avec Richard Y..., - dit que l'autorité parentale sera exercée conjointement par les deux parents, - fixé la résidence de Laura à son domicile et celui de Morgane

Source officielle
CC

soc

613722e5cd58014677402e1f

Cassation

12 juin 1997

12 juin 1997

II, 44220 Coueron-la-Chabossière, prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants Glen et Morgane, 2°/ de Mlle Annick Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfd3

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

3 du Code de Procédure Civile que de sa demande d'allocation d'une contribution en faveur de Laura, - que l'intimé soit condamné à lui payer une part contributive à l'entretien et l'éducation de Morgane

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101224

Cassation

3 décembre 2008

3 décembre 2008

avaient été effectués à partir du compte chèques de la banque MORGAN au nom de M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e558f90e2901d10fa3674a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Morgane, avocat de permanence, Attendu qu’il est attesté par l’avis motivé en vue de l’audience du Dr [J], médecin de l’établissement, en date du 03.10.2025 que l’hospitalisation sous contrainte de

Source officielle
TJ

J.L.D.

695eb357cdc6046d478ace3f

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Morgane, avocat de permanence, Attendu qu’il est attesté par l’avis motivé en vue de l’audience du Dr [X], médecin de l’établissement, en date du 05/01/2026 que l’hospitalisation sous contrainte de

Source officielle