Nathalie A...a constitué avocat le 16 mars 2012.

ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05321 Jugement (No 10/ 00584) rendu le 03 Mai 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : HA/ LL APPELANTE Mademoiselle Nathalie

Nathalie C... et Antoine X...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Gabriel C...né le 11 mars 2008.

de la SAS Estivin Groupe Holding Finances (EGHF) ; 1.

RG N : 13/ 01517 AFFAIRE : Mme Nathalie X...épouse Y... C/ M. Fabrice Y...

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 DÉCEMBRE 2025 La société Naval

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 17 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Nathalie Nicole Jacqueline X...

Estima à payer à Mme X... De DD...

REMILI, Vice-présidente placée ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Nathalie

MORAS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Ghislaine BETTON, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Jean-Michel B... ... 01300 IZIEU Mme Nathalie

Vincent Uher, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; 1.

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Claire CANAZZI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Nathalie C...-X...

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Nathalie ARNAUD.

Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Emmanuelle Petitdemange, auditeur, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; 1.

JUILLET 2025 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NIMES en date du 05 Janvier 2023, N°21/00269 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Nathalie

part, la maquette de la licence d'histoire doit être validée par le conseil d'administration de l'université le 15 juillet et, d'autre part, les enseignements doivent être répartis avant la fermeture estivale

mise en demeure qui lui est faite de justifier de ses diligences pour regagner son pays d'origine ; - son éloignement ne pourra pas se faire dans une perspective raisonnable, eu égard à la période estivale