X... par aucun lien contractuel mais n'était intervenue que par l'intermédiaire de la société Petit Breton nautique, la société Cummins s'est prévalue de la clause attributive de compétence contenue dans

de produits sous marque de distributeur ; qu'en l'espèce, les produits concernés par la rupture de la relation commerciale étaient vendus sous les marques "Arthur Bonnet Cuisines et Bains, Comera et Nautine

celle-ci auprès de la compagnie Abeille paix vie contre les risques de décès et d'invalidité des emprunteurs ; qu'à la suite de l'accident mortel dont il a été victime au cours d'une compétition "moto-nautique

Y... et la société Electro Nautic en démolition de cet ouvrage ; que la société Electro nautic a invoqué la prescription acquisitive abrégée en se fondant sur son titre d'acquisition de la parcelle n°

pertes de gains professionnels futurs », une indemnité correspondant au montant des revenus nets qu'il aurait perçus durant toute une vie professionnelle en qualité d'ouvrier qualifié dans la mécanique nautique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant Naours (Somme), en cassation d'un jugement

Ainsi que le fait valoir l’EHPAD Domaine Nauton-Truquez, M. A... n’a formé aucune demande indemnitaire préalable.

dizaine de mètres de distance, de la berge du plan d'eau inclus dans le parc de loisirs exploité par la société Le Paradou, et dont les visiteurs se voyaient proposer diverses activités aquatiques et nautiques

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Thierry X... coupable de recel de biens provenant d'un vol ; "aux motifs, qu'à l'occasion d'une perquisition menée au domicile de Thierry X..., la brigade nautique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nivadour Nautique, société à responsabilité limitée, agissant

Boutié, Mmes Jallut, Coricon, Buquant, de Naurois, conseillers référendaires, M. de Monteynard, avocat général, et Mme Sezer, greffière de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de

entrepris en ce qu'il a condamné la société Atlantique développement nautique à payer à M.

temps, il a demandé au troisième maître nageur-sauveteur d'alerter la gendarmerie et les pompiers, ce qui a été fait respectivement à 15 heures 15 pour la gendarmerie et à 15 heures 20 pour le PC nautique

1985 ; que ledit arrêté, relatif aux garanties de technique et de sécurité des centres et écoles de voile, pose un certain nombre de règles, notamment de sécurité, que doivent respecter les centres nautiques

D É C I D E : Article 1er : La décision du 22 mai 2023, par laquelle le directeur de l'EHPAD Domaine Nauton-Truquez de Peyrehorade a licencié Mme C, est annulée.

(propriétaire de l'appartement n° 5, Nautide 7), 63°/ M. François YG..., demeurant ... (propriétaire de l'appartement n° 13, Nautide 7), 64°/ M.

Patrice X..., demeurant ..., 2°/ Mme Annie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1995 par la cour d'appel de Pau (1er chambre), au profit : 1°/ de la société Nivadour Nautique

administratif, et non un service public industriel et commercial" et qu'il "ressort des pièces du dossier que le port va pouvoir devenir un pôle d'animation avec l'organisation, notamment d'activités nautiques

(Mmes X...) devant un juge des référés à fin de désignation d'un expert pour examiner une coupe Nautile que ces dernières ont présentée à un commissaire-priseur en vue de sa vente et dont il revendiquait

En application des dispositions du II de l ’article 23 de la loi du 11 octobre 2013, ces réserves s’imposent à Monsieur Nasrou .