_______________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Cuba, anciennement dénommée Le Nautic

X... à l'aide d'un treuil appartenant au Cercle nautique d'Etretat, a assigné en réparation M.

, d'où il résulte que l'activité réelle de la société S-Pass en sa qualité d'exploitante du centre nautique est, à l'évidence, à vocation principalement récréative et de loisir avant d'être sportive, le

de deux salons, le salon nautique de Paris, dit « le Nautic », et le festival international de plaisance de Cannes, dit « le Yachting ».

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt déféré (Rennes, 30 mars 2004), qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire de la société Nautilus

La SARL Transports Nardoux Fils soutient enfin que le véhicule a initialement été refusé par les Mines, la plaque constructeur n'ayant pas été posée par la SARL STVI.

leurs évolutions ; que ce dernier est décédé des suites de ses blessures ; que deux arrêts des 5 et 6 juillet 1989, relatifs à la sécurité des navires et aux conditions d'utilisation des véhicules nautiques

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 5 septembre 2017), que la commune de Saint-Dizier, ayant fait construire un centre nautique

de la Baie de la somme (société anonyme Hall nautique) ont vendu à la société à responsabilité limitée Hall nautique de la baie de la somme (SARL Hall nautique) un fonds de commerce et un stock de marchandises

riveraine de l'Hérault a procédé à l'installation de barrages sur ce cours d'eau ; qu'invoquant l'existence de troubles manifestement illicites constituant une atteinte à la libre circulation des engins nautiques

; qu'en retenant, à l'égard de la société Eships, la qualification d'armateur, détenteur à ce titre de la gestion nautique, motifs pris que "la société Eships apparaît au registre Equasis à la fois comme

(Brésil), contre l'arrêt rendu le 8 février 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Club nautique de Nice, dont le siège est [...],

voilier en crédit-bail auprès de la société Bail gestion, aux droits de laquelle sont successivement venues la société Bail équipement, et à présent la société CM-CIC Bail ; que la société Sablaise nautique

le garantissant pour les dommages résultant de l'engagement de sa responsabilité civile quasidélictuelle ; que les conditions particulières du contrat ont étendu cette garantie à la pratique du ski nautique

constesté opposé le 5 septembre 1986, la cour d'appel, qui a énoncé que, postérieurement, la compagnie Rhin et Moselle avait proposé le risque décès à l'exclusion du décès en compétition automobile ou nautique

, pris en qualité d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société Jeanneau et en qualité de commissaire à l'exécution du plan de ladite société, 5 / de la société Chantiers nautiques

Y... subissait un préjudice d'agrément pour avoir été stoppé dans sa progression en compétition des sports nautiques qu'il pratiquait avant l'agression, tout en constatant qu'il en poursuivait régulièrement

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X..., qui a été employée, entre le 1er mars 1989 et le 16 avril 1992, en qualité d'animatrice d'activités nautiques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre nautique de Marennes-Chassiron, dont le siège est ..., en cassation

[W] [U] qu'était exclue de la garantie la responsabilité civile de l'assuré du fait des dommages résultant de la pratique de la navigation de plaisance sur les bateaux et engins nautiques à voile ou à