d'hygiène immobilière C43 Mettre en œuvre des techniques de nettoyage et de dépollution des sites industriels C44 Mettre en œuvre des techniques de gestion des déchets industriels liquides et pâteux C45 Mettre en œuvre des techniques de nettoiement

Article 1

Code inconnu

ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) VAgent polyvalent en centre thermal et/ ou en centre de bien-être3305 ansLycée des métiers de la première transformation du boisVConducteur de matériel de collecte ou de nettoiement

Article 1

Code inconnu

, option charcuterie-traiteur (CTM) 221s 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Agent polyvalent de restauration 334t 5 ans Ministère de la défense, Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) V Agent de nettoiement

Article Annexe IIc

Code inconnu

Elle porte sur l'ensemble des secteurs de l'assainissement, du nettoiement, de la collecte, du tri et du conditionnement des déchets.

Article 1

Code inconnu

Assistant maternel/Garde d'enfants 330 t 4 ans INSTITUT FEPEM DE L'EMPLOI FAMILIAL V Auxiliaire de gérontologie 330 t 3 ans CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EN FORMATION ET ORGANISATION (CREFO) V Conducteur de matériel de collecte ou de nettoiement

Article II

Code inconnu

Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74. 7ZD). 90. 0AA 4, 00 Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals. 90. 0BA 4, 40 Entreprises de nettoiement

LEGIARTI000026833773

Code inconnu

La gestion des cadavres, l'équarrissage : Après avoir transporté des cadavres, avant de retourner dans l'élevage, l'éleveur doit se laver les mains à l'eau et au savon (sauf si port de gants jetables), nettoie et désinfecte ses bottes et le matériel utilisé

LEGIARTI000023420454

Code inconnu

Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer. 90.0 BA Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals. 90.0 BB Entreprises de nettoiement,

LEGIARTI000023420422

Code inconnu

Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74.7ZD). 90.0AA 3,70 Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals. 90.0BA 4,50 Entreprises de nettoiement

LEGIARTI000026909531

Code inconnu

85.1JA 3,80 Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74.7ZD). 90.0AA 3,60 Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals. 90.0BA 4,30 Entreprises de nettoiement

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Le nettoyage de la denture a été supprimé car la grande majorité des personnes très âgées ne se lave pas plus les dents qu'elle ne nettoie son dentier (introduire "les dents" ferait donc perdre toute sensibilité à l'évaluation sur une variable très importante

Article Annexe

Code inconnu

Entreprises de nettoyage de matériel roulant sur les emprises de chemin de fer. 90. 0 BA Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals. 90. 0 BB Entreprises de nettoiement, d'arrosage

Article Annexe

Code inconnu

3,70 Autres services d'assainissement (sauf ceux visés sous le numéro 74. 7ZD) 90. 0AA 4,60 Enlèvement des ordures ménagères avec personnel de collecte et des déchets industriels et commerciaux banals 90. 0BA 4,30 Entreprises de nettoiement

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