A... n'était pas informé des abus commis sur sa soeur, ni de la scène dont a été témoin le jeune Nicolas ; qu'Y...

24, 321-1, alinéas 1 et 2, 321-3 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu à 3 mois d'emprisonnement ferme

Nicolai, conseiller désigné pour siéger à la chambre des appels correctionnels de ce jour, par ordonnance de M. le premier président en date du 18 décembre 1995; "alors que, en l'état de ces seules

Nicolas C... à la peine d'un an d'emprisonnement intégralement assorti de sursis ; "aux motifs qu'il ressort des éléments du dossier que M.

Nicole, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Y..., en date du 7 février 2007, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs d'abus de faiblesse, abus de confiance

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIXenPROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 26 février 1990, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et importation en contrebande

DE TOULON ORDONNANCE DU 29/04/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * [N] [T] [Adresse 1], RCS 910034362 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [B] Olivier - Case Palais N°[Adresse 2] [Adresse 3] Maître [C] Nicolas

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2001, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec

Nicole, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Claude Y... pour blessures involontaires

permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant un délai de deux ans ; "aux motifs que Kazim X..., conducteur du véhicule Opel, a franchi le corps de Nicolas

Nicole, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 16 mars 2005, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

C... à l'encontre de X... ; " aux motifs que " la citation en date du 6 août 1997, à l'initiative de Nicole C..., et celle du 9 octobre 1997 à l'initiative des époux C... visent, au titre de la loi

., qu'il résulte des dépositions en confrontation devant le juge d'instruction de Audrey B... et Bertrand C... que Colette Z... n'aurait aucun moyen de contraception et qu'enfin un témoin extérieur Nicolas

la procédure collective ouverte à l'égard de : BOULANGERIE DIDEROT (SARL) [Adresse 1] représentée à l'audience par : Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : : Jean-Luc DEGUY : Nicolas

- Oui, car battre sa femme, c'est autorisé par le Coran et notamment si la femme trompe son mari.

Nicole, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 1er mars 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Michel X..., pour détention sans autorisation

faits commis le 9 juillet 2001 à Villetaneuse, et qu'il y a lieu d'entrer en voie de condamnation ; "et aux motifs propres qu' "il convient de rappeler que, le 9 septembre 2001, vers 16 heures 25, Nicole

de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Ali X... coupable d'abus de confiance ; "alors que, dans ses conclusions restées sans réponse, Ali X... avait fait valoir que Nicole