PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Banque Nuger

DU RHONE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe NUGUE de la SELEURL PHILIPPE NUGUE AVOCAT, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 07 Juillet 2025

accompagnée de malaise général de nausées, de vomissements et de phénomènes, ophtalmologiques " ; l'emballage porte la mention de posologie " dès les premiers symptômes appliquer un patch au niveau de la nuque

, Johanny X... reconnaît l'avoir extrait du véhicule au niveau de la nuque, de telle sorte que l'entorse cervicale constatée sur sa personne ne peut que lui être imputable ; que, rien dans l'attitude

de la SELEURL PHILIPPE NUGUE AVOCAT - 658 ORDONNANCE Le 06 janvier 2025 ENTRE : DEMANDERESSE S.A.S.

Elle indique avoir ressenti une intense douleur à la nuque à la suite d'une première consultation intervenue le 25 septembre 2025.

A... a délibérément aspergé d'alcool à brûler les épaules et la nuque de Mme B... pendant qu'elle s'acharnait à ouvrir sa portière, et qu'il l'a embrasée au moment précis où elle sortait de la voiture,

de la SELEURL PHILIPPE NUGUE AVOCAT, avocats au barreau de LYON SCCV [Localité 12] RESIDENCE ANATOL, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Philippe NUGUE de la SELEURL PHILIPPE

le tracteur, le corps de la victime avait été trouvé dans une position compatible avec une chute à partir de la remorque comportant un basculement vers l'avant, une culbute et un choc premier sur la nuque

LYON, substitué par Me Sophie PRUGNAUD-SERVELLE, avocat au barreau de l’AIN et Société SCCV BEYNOST SERENITY dont le siège social est sis [Adresse 1] DEFENDERESSE, représentée par Me Philippe NUGUE

Portalis DBWH-W-B7I-GXTB MINUTE N° 24/ Dans l’affaire entre : Société AQUARELLE IMMOBILIER, dont le siège social est sis Chemin du bois Candide - 01210 FERNEY-VOLTAIRE représentée par Me Philippe NUGUE

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 février 2025, la société ISOSTEO Lyon, représentée par Me Nugue, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions

énonciations du jugement définitif du tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand du 13 mars 1995, le prévenu, ayant été condamné pour blessures involontaires pour avoir porté un coup de pistolet dans la nuque

NUGUES, Compagnie d’assurance MAAF ASSURANCES ès-qualités d’assureur de la société NUGUES, S.A.S.U. BANGUI, S.A.S.

de position ; qu'elle éprouve des difficultés dans son sommeil et présente des problèmes d'oreille interne, des pertes d'équilibre dès qu'elle baisse la tête ou au toucher de son hématome derrière la nuque

BARTHELEMY de la SELARL PBO AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, avocat constitué après les débats SNC ESPRIT COSY, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Philippe NUGUE

; que X... s'étant présentée en retard à son travail, le 3 janvier 1997, et ayant refusé de donner à son employeur des explications sur les raisons de ce retard, ce dernier l'aurait attrapée par la nuque

E..., celles de Me Fidèle représentant la commune de Nuku Hiva et celles de M. D... A....

2°) d’enjoindre au maire de la commune de Nuku-Hiva de le réintégrer dans son emploi et dans ses droits ; 3°) de condamner la commune de Nuku-Hiva à lui verser une indemnité nette mensuelle d’un montant

As an artistic union, NUAU is an all-Ukrainian (with branches in most regions) non-governmental and non-commercial organisation regulated by a designated law. [1] The purpose of NUAU is to support Ukrainian