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32 résultats pour « Océane Bocquel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 3

69e55f91cdc6046d47d749ed

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

CHAVAGNES EN PAILLERS a mis en demeure Monsieur [S] [T] d'exécuter son engagement de caution ; Par courriel en date du 02 Juin 2023, le Conseil de Monsieur [S] [T] s'est rapproché du CREDIT MUTUEL OCEAN

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2303290_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

de l’accès projeté, cette omission est toutefois utilement compensée par le plan de masse qui matérialise les trois accès projetés, l’un donnant sur le carrefour entre les chemins de Laminak et du Bosquet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163820596ce96677bf0fdb8

Appel

10 mars 2011

10 mars 2011

[M] et dirigée par lui, a pour activité la distribution de chaînes par satellite et la commercialisation de bouquets de chaînes de télévision par satellite sur le territoire de l'océan indien ( Ile de

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TA

1ère chambre

DTA_2503332_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

. / (…) o En cas d’arrachage, en tant que mesure compensatoire, un bosquet, une haie ou une ripisylve devra être planté(e)s dans les mêmes proportions que celui ou celle détruite (linéaire supérieur ou

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300266_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

En outre, le terrain dont la surface totale est d'un peu plus de 3,2 hectares, comporte des bosquets qui ont vocation à disparaître.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102239_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

. / Ces espaces verts - composition harmonieuse de surfaces engazonnées et de bosquets d'arbustes et d'arbres de petites et hautes tiges - auront une superficie au moins égale à 10 % de la surface totale

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301977_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

En outre, le terrain dont la surface totale est d'un peu plus de 3,2 hectares, comporte des bosquets qui ont vocation à disparaître.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02527_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il est constant que le terrain d'assiette du projet, situé à une centaine de mètres du rivage et en co-visibilité avec l'océan, est situé dans un espace proche du rivage.

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CE

Assemblée

CETAT:CETATEXT000026810753

Admin. suprême

21 décembre 2012

21 décembre 2012

seulement les relations entre la société Groupe Canal Plus et les distributeurs tiers, quels que soient les types de plateformes qu'ils utilisaient, qui disposaient des chaînes en cause dans leurs bouquets

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103334_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

paysager qui jouera un rôle d'écran végétal face à la route départementale 606 et en contrebas de la route départementale 46, à planter des alignements d'arbres mono spécifiques, des arbres à fleurs, des bosquets

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TA

1ère chambre

DTA_2300246_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

d'un espace boisé, d'un alignement d'arbres, d'un élément ou d'un ensemble végétal identifié aux documents graphiques ou pour la conservation d'un élément paysager ou écologique (arbre de haute tige, bosquet

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TA

1ère chambre

DTA_2000373_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

boisée sera plantée au nord de la plateforme de compostage et de biomasse sur le site " A 1 ", que le secteur " A 2 " sera revégétalisé par la plantation d'une prairie, de lisières, talus boisés, bosquets

Source officielle

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