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86 résultats pour « Odile LECAMP »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90537

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Monsieur Daniel X... ... 49230 TILLIERES représenté par maître Alain GUYON, avocat au barreau d ‘ ANGERS, substituant Maître Xavier MEDEAU, avocat au barreau des ARDENNES INTIMES : Maître Odile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9053f

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Stéphanie X... ... 49230 CHEMILLE représentée par maître Alain GUYON, avocat au barreau d ‘ ANGERS, substituant Maître Xavier MEDEAU, avocat au barreau des ARDENNES INTIMEES : Maître Odile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90540

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

avocat substituant la SCP LEOSTIC MEDEAU, avocats au barreau des ARDENNES INTIMEES : SELARL A...mandataire ad hoc de la SA LA FOURMI ... 49055 ANGERS CEDEX 2 non représentée Maître Odile

Source officielle
CC

soc

6137215acd580146773f30bb

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par : 1°/ Mme Odile F..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372239cd580146773fb377

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

demeurant ..., à Fontaine (Isère), 3 ) de Mme Christina A..., demeurant Château Gaillard, à Voreppe (Isère), 4 ) de Mme Martine B..., demeurant ..., à Saint-Martin d'Hères (Isère), 5 ) de Mme Odile

Source officielle
CC

soc

61372264cd580146773fc961

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Odal, dont le siège est ... (8ème), représentée par ses représentants

Source officielle
CC

soc

613720b9cd580146773eddac

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

Ropartz à Saint-Martin des Champs (Finistère), en cassation des jugements rendus le 20 novembre 1987 par le tribunal d'instance de Morlaix, au profit : 1°/ de Mme Odile X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372296cd580146773fecbd

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 juin 1990

Source officielle
CC

soc

613722b4cd58014677400581

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

société LB Sport 2000, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1994 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de Mme Odile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92457

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

... épouse UU... ... 49600 GESTE Madame Brigitte SS... épouse TT... ... 49450 ST MACAIRE EN MAUGES Madame Gabrielle XXX... épouse YYY... ... 49110 LA SALLE ET CHAPELLE AUBRY Madame Odile

Source officielle
CC

soc

61372281cd580146773fdccf

Cassation

29 juin 1995

29 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., domiciliée, 68 Passage René Coty à Bourg Les Valence (Drôme), en

Source officielle
CC

soc

61372263cd580146773fc8b6

Cassation

3 novembre 1994

3 novembre 1994

Claude Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de Mme Odile X..., demeurant ... à Montigny-les-Metz (Moselle), défenderesse

Source officielle
CC

soc

6137226ecd580146773fcf46

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

(Indre), 2 ) de Mme Odile Y..., rue Torte à Vatan (Indre), 3 ) de Mme Françoise Z..., demeurant place de la Liberté à Vatan (Indre), 4 ) de Mme Danielle A..., demeurant à Aize (Indre), 5 )

Source officielle
CC

soc

6137223ccd580146773fb558

Cassation

9 juin 1994

9 juin 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., demeurant Les Perriers-de-Valeyre à Ambert (Puy-de-Dôme), en cassation

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CC

soc

61372213cd580146773fa033

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Odile Z..., exploitant le laboratoire d'analyses Le Gal, dont le siège est

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f28a9

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Odile X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372242cd580146773fb850

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile Y..., demeurant ...

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CC

soc

6137225dcd580146773fc5d3

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1993 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale et commerciale), au profit : 1 ) de Mme Odile X..., mandataire liquidateur à la liquidation

Source officielle
CC

soc

6137229fcd580146773ff455

Cassation

21 mars 1996

21 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Odile X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1992

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CC

soc

é de congés payés et de dommages-intérêts, forméec/Mme X

613722a9cd580146773ffc28

Cassation

7 mars 1996

7 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile Z..., demeurant 4, place Elie Bigeyre, 09000 Saint-Paul-de-Jarrat,

Source officielle

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