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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
615e0d7ec25a97f0381f4d94
13 mai 2014
DDB & CO agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Maître Olivier
Pôle 5 - Chambre 4
653a06c0d0451e8318d0eaeb
25 octobre 2023
316 643 170 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant assistée de Me Olivier
Pôle 5 - Chambre 5
615e0cf7c25a97f0381f4b48
31 mai 2012
Me Jean-Philoppe CONFINO de la SELARL CABINET CONFINO, avocat au barreau de PARIS, toque : K182 INTIMÉES SA CHRISTIAN DIOR COUTURE ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par Me Olivier
6162c83bb820aa60963d8547
24 janvier 2013
exercice Ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Olivier
Pôle 5 - Chambre 1
6a1926b0cdc6046d4753e909
27 mai 2026
LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Annabelle DALEX de la SELARL Deprez Guignot & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque P 221, Me Olivier
Pôle 5 - Chambre 11
6868b37775a2d196dbc19155
4 juillet 2025
immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 341 192 227 Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Olivier
3 SS
CETAT:CETATEXT000007878726
26 juin 1996
X..., Le Saout, Le Goff, Jean-Yves Y..., Treguer, Mer, Calvarin, Le Roy, Le Borgne, Cornec, Philippe, Marchadour, Bernard, L'Hours, Riou, Barre, Ollivier, Pichavant, Le Meur, Durand, Andro, Leilde, Larnicol
cr
613725d7cd58014677420ea6
18 novembre 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00503
5 juillet 2023
et Molinié, avocat de la société Olivier Zanni, ès qualités, après débats en l'audience publique du 23 mai 2023 où étaient présents M.
61372520cd5801467741b300
13 février 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le treize février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX
613725abcd5801467741fa86
26 mars 1997
Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 décembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'évasion, infraction à la législation sur
613725d6cd58014677420e4c
16 novembre 1994
Olivier, contre l'arrêt de la cour d'assises du LOIRET, en date du 3 février 1994, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel
Chambre sociale
6348ff7063d497adffda3fb7
13 octobre 2022
CHAUMONT, section Industrie, décision attaquée en date du 18 Novembre 2020, enregistrée sous le n° F 20/00002 APPELANTE : [M] [L] épouse [H] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Olivier
3ème chambre
69e8a420cdc6046d471f0260
29 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 29 Octobre 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SACA DALBE [Adresse 1] comparant par Me LUGOSI Maryline - SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON
Cour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880a0
2 février 2006
Le B... du Lindret 44630 PLESSE représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de Me Emmanuel NGUYEN, avocat Monsieur Mickaùl C... 58 Campus des Sciences 2 place Olivier Delourme par la SCP
chambre 1-8
69d420a8cdc6046d47568a11
28 janvier 2026
Olivier Brossollet, président, Mme Fabienne Lederer et M. Maxime Goldberg, juges, assistés de Mme Catherine Soyez, greffier. La minute du jugement est signée par M.
61372563cd5801467741d439
5 mars 1997
Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 22 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur
3ème chambre 3ème section
65a82982228119c903226a0d
17 janvier 2024
ESI-3D [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Olivier ROUX du cabinet ALTES (AARPI), avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0210 DEFENDEURS Monsieur [G] [O] [Adresse 2] [Localité 5] S.A.S
éesc/Olivier Y
61372554cd5801467741ccb3
25 mars 1992
, pour le délit de coups ou violences volontaires à la peine de 8 jours d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils, et qui, d'autre part, dans les poursuites dirigées contre Olivier
Chambre 1-1
65a8d0dbe12c85000874ade3
2024/ M019 Mme [S] [J] [T] Représentée par Me Julien BROSSON de la SCP BROSSON MERCERET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE assistée de Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU
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