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458 résultats pour « Olivier LAGRAVE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372141cd580146773f245c

Cassation

11 juillet 1990

11 juillet 1990

Olivier X..., 2°/ Mme Olivier X..., demeurant ensemble à Keraeret-en-Plougoum, Saint-Pol-de-Léon (Finistère), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 juin 1990, où étaient

Source officielle
?

ADLC

ADLC:24-DCC-248

droit de la concurrence

20 novembre 2024

20 novembre 2024

relative à la prise de contrôle conjoint des groupes Collège de Paris et Skill and You par la société IK IX Luxco 3 et Messieurs Olivier et Nicolas de Lagarde

Résumé IA — à vérifier
CA

Référés et Recours

6a0fea85cdc6046d478807da

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

contestation à l'encontre de la décision rendue par le bâtonnier de l'ordre des avocats de PAU, décision attaquée en date du 19 Juin 2025, enregistrée sous le n° 25024 Représentés par Me Emmanuelle LAGARDE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dce6f0d304f138e5f43

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

de PARIS, toque : T11 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 462 du code de procédure civile, l'affaire a été réexaminée sans débats par Monsieur FOURMY Olivier

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

61372110cd580146773f0ad6

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

Saint Eloi (Moselle), ès-qualités de civilement responsable de son fils Olivier, 2°) Mme Christiane B..., née F..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613721a6cd580146773f5a1c

Cassation

15 mai 1992

15 mai 1992

Bertrand Z..., pris en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Olivier, demeurant ... à La Celle Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), celui-ci ayant repris l'instance en son nom, en cassation

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6633da36c0d3e3fe99d177dd

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[C] [V] [M] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Olivier LAGRANGE - #NA330 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jérôme HAYEM, Vice-Président, assisté de Adélie LERESTIF, greffière.

Source officielle
CC

cr

écembre 2001, qui, dans l'information suiviec/Iui des chefs de tentative d'extorsion de fonds

61372623cd580146774233a4

Cassation

27 mars 2002

27 mars 2002

l'information des indices graves ou concordants qui rendent vraisemblable la participation de William X... à une tentative d'extorsion de fonds pour un montant de 144 151 176 francs au préjudice de la SCA Lagardère

Source officielle
CC

civ2

613720d7cd580146773eedaf

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Olivier E..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110372

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

représentant légal Pierre-Olivier Y..., dûment habilité, Connaissance prise du partenariat conclu entre le Groupe Lagrange et la société CM-CIC Afedim, dont le siège est [...] , en vue de la commercialisation

Source officielle
CC

civ2

61372687cd58014677426470

Cassation

29 octobre 1990

29 octobre 1990

Olivier Y..., 2°/ Mlle Carole Y..., 3°/ Mlle Sandrine Y..., demeurant tous trois à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., 4°/ M.

Source officielle
CC

civ2

6137221acd580146773fa44a

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

Olivier X..., demeurant ... (Lozère), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

6137221acd580146773fa44b

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

Olivier X..., demeurant ... (Lozère), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613720e4cd580146773ef3f2

Cassation

24 avril 1989

24 avril 1989

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Vincent, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme X

613721edcd580146773f8cc2

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dorly, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat du FGVAT, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613721edcd580146773f8cc3

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dorly, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat du Fonds de garantie des victimes des actes

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme X

613721edcd580146773f8cc4

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dorly, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat du FGVAT, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613720f4cd580146773efc3e

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

RENIA B..., demeurant à Vieux Fort (Guadeloupe) Bourg, en cassation d'un jugement rendu le 15 février 1989 par le tribunal d'instance de Basse-Terre, en matière électorale, au profit de Monsieur OLIVIER

Source officielle
CC

civ2

6137208bcd580146773eb6cf

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur OLIVIER Y..., demeurant à Paris (2ème), ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier

Source officielle
CC

civ2

61372219cd580146773fa367

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

Alain X..., demeurant 9, résidence les Oliviers à Valras-Plage (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 25 janvier 1994 par le tribunal d'instance de Béziers, en matière électorale, et concernant

Source officielle

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