000 salariés en France, a mis en place une bourse de l'emploi en ligne appelée ''enviedebouger'', qui recense l'ensemble des emplois vacants dans les différentes entités du groupe en France et que cet outil

se reconnaît redevable de la somme de 13.244,32 euros à la société Jc&Bm Pack'; - débouté la société Kar de sa demande de remboursement de la somme de 8.117,50 euros en contrepartie des clichés et outils

X... fait grief à l'assemblée générale de la cour d'appel de n'avoir pas tenu compte du manque d'experts dans la spécialité de "automatisation, mécanique générale, machine outils" qui est la sienne;

d'information-consultation du comité sur le projet de réorganisation « Aptar-e » et de PSE, le comité a voté une délibération aux termes de laquelle il a demandé à être informé sur le déploiement d'outils

et sérieuse et de l'avoir en conséquence condamné au paiement de diverses indemnités, alors, selon le moyen : 1 / que commet une faute de nature à justifier son licenciement, le responsable des outils

grief à l'arrêt de dire le licenciement abusif et de le condamner à payer à la salariée diverses sommes, alors, selon le moyen : 1°/ que les courriers ou messages adressés par le salarié à l'aide de l'outil

SMMS font grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande de revendication, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'un matériel incorporé dans un ensemble sophistiqué pour constituer en soi une machine-outil

Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir fait droit à ces demandes, alors, selon les moyens, que le licenciement était fondé sur un cas de force majeure résultant de la destruction complète de l'outil

nature à la renforcer en ce que l'examen attentif des photographies fait apparaître sur le capot de la voiture des traces en pointillé rougeâtres pouvant fort bien correspondre à celles laissées par un outil

B A, représenté par Me Oustin-Astorg, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 novembre 2019 par laquelle la ministre du travail a annulé la décision de l'inspecteur du travail du 24 mai

A B, représenté par Me Oustin-Astorg, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 novembre 2019 par laquelle la ministre du travail a annulé la décision de l'inspecteur du travail du 24 mai

B A, représenté par Me Oustin-Astorg, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 novembre 2019 par laquelle la ministre du travail a annulé la décision de l'inspecteur du travail du 24 mai

de biens sociaux ; "aux motifs qu'il résulte des pièces du dossier que le 27 novembre 1997, la société OLP a commandé verbalement à la société Cideco Industrie l'étude et la réalisation de deux outils

Ce dernier avait un outil de travail dans la main, quand, tout à coup, il a jeté cet outil à terre. Il était très en colère et énervé. M.

[M] » et qu'« en aucun cas par conséquent il ne s'agit d'un véhicule au sens des articles du code des assurances ci-dessus rappelés », cependant que, même utilisée comme outil au moment de la survenance

Gilles Y..., en cassation du même arrêt en ce qu'il est rendu au profit de la société Ecofi, défenderesse à la cassation, En présence de la société Super-Outils ; La société Super-Outils, demanderesse

D... résultant de la perte de son outil de travail aux motifs que de façon générale l'avoué « peut continuer d'exercer son activité, quand bien-même une très grande partie de sa clientèle était constituée

X... à son outil de travail était proportionnée aux motifs que de façon générale l'avoué « conserve néanmoins son outil de travail puisqu'il peut continuer d'exercer son activité, quand bien-même une très