bénéfices : montant des participations aux bénéfices attribuées aux bénéficiaires de contrats lorsque ces bénéfices ne sont pas payables immédiatement après la liquidation de l'exercice qui les a produits ; 3° Réserve de capitalisation : réserve destinée à parer

Article R343-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 41

Code des assurances

immédiatement après la liquidation de l'exercice qui les a produits ; b) Montant à la charge de l'entreprise qui réassure au titre des bénéfices correspondant au contrat qui la lie à l'entreprise réassurée ; 8° Réserve de capitalisation : réserve destinée à parer

Article 5

—

Afin de parer à un danger pour la population, les services de la police nationale et les unités de la gendarmerie nationale peuvent, à titre exceptionnel, transmettre oralement aux agents de police municipale certaines informations relatives à une personne

Article 223 a-II-2/22-1

—

En outre, elle doit servir à prouver que les dispositions prises en matière d'évacuation sont suffisamment souples pour parer au cas où des échappées, postes de rassemblement, postes d'embarquement ou embarcations ou radeaux de sauvetage ne seraient pas

Article Annexe à l'article R422-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 03 > 05

Code de la construction et de l'habitation

sociétés coopératives d'HLM, et la répartition éventuelle de dividendes dans les conditions définies à la clause 14 des présents statuts, le surplus éventuel forme une réserve spéciale destinée à assurer le développement de l'activité de la société et à parer

Article Annexe 2

—

patient 1 1 Moniteur cardiaque Optionnels, peuvent être combinés sur le même dispositif que le défibrillateur Obligatoire mais ces fonctions peuvent être combinées sur un dispositif Stimulateur cardiaque Dispositif de réanimation respiratoire (PARS

Article Annexe II - I. Maquette 13

—

-Techniques et notamment : prendre en charge les principales urgences des autres spécialités chirurgicales : -plastique : parer et suturer une plaie de la face, connaître les principes de greffe de peau mince, traiter les dermo-hypodermites non nécrosantes

Article Annexe à l'article R422-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

sociétés coopératives d'H.L.M. et la répartition éventuelle de dividendes dans les conditions définies à la clause 13 des présents statuts, le surplus éventuel forme une réserve spéciale destinée à assurer le développement de l'activité de la société et à parer

Article 221-II-2/13

—

En outre, elle doit servir à prouver que les dispositions prises en matière d'évacuation sont suffisamment souples pour parer au cas où des échappées, des postes de rassemblement, des postes d'embarquement ou des embarcations ou radeaux de sauvetage ne

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Code de la construction et de l'habitation

d'habitations à loyer modéré et la répartition éventuelle de dividendes dans les conditions définies à la clause 12 des présents statuts, le surplus éventuel forme une réserve spéciale destinée à assurer le développement de l'activité de la société et à parer

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

coopératives d'H.L.M., et la répartition éventuelle de dividendes dans les conditions définies à la clause 14 des présents statuts, le surplus éventuel forme une réserve spéciale destinée à assurer le développement de l'activité de la société et à parer

Article Annexe I

—

on donne) Critères d’évaluation (on exige) C2.3 Effectuer les opérations techniques de transformation des poissons, coquillages, crustacés, mollusques et garnitures C2.3.1 Mettre en œuvre les techniques de préparation : Parer

Article Annexe I

—

Trier du cresson Préparer des abattis de volaille Découper une volaille pour griller Brûler des demi oignons Détailler des lardons Découper à cru un lapin Canneler des fruits ou des légumes Lever les segments des agrumes Parer

Article Annexe I

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Ces artisans d'art utilisent les techniques les plus modernes comme les plus traditionnelles pour façonner les matières précieuses et parer les femmes d'éclats de lumière.

Article Annexe Ia

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d'aléa, au cours de la maintenance, au changement de fabrication, lors des arrêts de production, autrement dit, dans toutes les situations de travail ou de déplacement sur site, il convient d'identifier les risques et les situations dangereuses et d'y parer

Article Annexe 1

—

Meurville ; 10251 Montigny-les-Monts ; 10258 Morvilliers ; 10260 Moussey ; 10261 Mussy-sur-Seine ; 10263 Neuville-sur-Vanne ; 10265 Les Noës-près-Troyes ; 10268 Nogent-sur-Seine ; 10272 Ormes ; 10274 Orvilliers-Saint-Julien ; 10276 Paisy-Cosdon ; 10280 Pars-lès-Romilly

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