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481 résultats pour « Parillaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301073

Cassation

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Sur le premier moyen et sur le deuxième moyen, pris en ses sept premières branches, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant retenu que la lettre du 16 mars 2005 en la possession de la société Parisud

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01342

Cassation

8 juillet 2008

8 juillet 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Paillard automobiles, qui avait succédé en décembre 1999 à la société Grands garages

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007934482

Admin. suprême

11 décembre 1996

11 décembre 1996

l'irrégularité des procurations utilisées par les mandataires ; que, dès lors, c'est à tort que les premiers juges ont estimé qu'en contestant la régularité des procurations établies par les gendarmes Parillaud

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

63b7cdcb6b63637c907b7d69

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

La société Les Tripes Paillard sera condamnée à ce paiement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe7a

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Cédric PARILLAUD, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE Madame Aline Z... épouse Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201887

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Torche Paillard Avenel de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en tant que dirigé contre la société Antiquity

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163cdb4a4f434918a1e5248

Appel

7 décembre 2009

7 décembre 2009

. 07/12/2009 ARRÊT N° 529 N°RG: 08/01111 OC/CD Décision déférée du 24 Janvier 2008 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 06/00654 Mme [W] SARL PARISUD représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd94702

Appel

23 août 2019

23 août 2019

de la SELARL PAIRAUD AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SARL ETBT BIS Représentant : Me Ludovic PAIRAUD de la SELARL PAIRAUD AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbb3

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Cédric PARILLAUD, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE INTIMÉE ---==oO§Oo==--- Selon calendrier de procédure du Conseiller de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90106

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

représentée par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocats au barreau de LIMOGES, Me Cédric PARILLAUD, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE APPELANTE d'une ordonnance de non-conciliation rendue

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007632535

Admin. suprême

17 avril 1992

17 avril 1992

Roland PAILLARD, demeurant Simandre-sur-Suran à Ceyzeriat (01250) ; M.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2432533_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions de la société Parisland stores doivent être rejetées. D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Parisland stores est rejetée.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

69654bf2cdc6046d470ff827

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

PAILLARD PELIZZA ARCHITECTES SARL D'ARCHITECTURE en lieu et place de la S.A.R.L. PAILLARD PELIZZA ARCHITECTES.

Source officielle
CC

soc

61372365cd5801467740934d

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gaël Parisud, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA03592_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

La Sarl Parisud Immobilier, dont M.

Source officielle
CC

soc

6079b1a79ba5988459c52e38

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

attaqué, la société des Automobiles Peugeot a retiré à la société Les Grands Garages de l'avenir (GGA) la concession exclusive de sa marque pour le territoire d'Abbeville pour la confier à la société Paillard

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201244_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Des pièces complémentaires ont été présentées par la SA Paziaud le 10 janvier 2025 qui ont été enregistrées sans être communiquées. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

comm

6079d35b9ba5988459c5880e

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

X..., son successeur, et les sociétés Eurem, Sétic et Paniland, filiales du groupe La Brie, membres du conseil d'administration depuis le 1er janvier 1990, à payer partie des dettes sociales ; Attendu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2311007_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

ORDONNE : Article 1er : Le dossier de la requête de la SARL W Parisud est transmis au tribunal administratif de Cergy-Pontoise.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2114169_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

La société Parisud Immobilier exerce une activité de marchand de biens et réalise également des travaux de rénovation.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

PARILLAUD

SIREN 943800953GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Le conseil en investissement financier auprès de particuliers, entreprises et institutionnels, notamment la réalisation d'études, d'analyses et de recommandations en vue de la constitution, la gestion et l'optimisation de portefeuilles financiers ; - L'accompagnement stratégique en capital-investissement, incluant le conseil relatif à la prise de participations, la sélection et l'analyse d'opportunités d'investissements en fonds propres dans des sociétés non cotées ou cotées, ainsi que l'appui à

13/05/2025

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI PARILLAUD-CALDAROLA

SIREN 982284671GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE THIONVILLE

l'acquisition, la détention, l'administration, la restauration et/ou la construction de tous immeubles, bâtis ou non bâtis, à usage commercial ou d'habitation, leur mise en location et/ou mise à dispo des associés.

15/12/2023

Voir →