Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
116 résultats pour « Pascal WEBER »
CodexAI
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116 résultats pour « Pascal WEBER »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Michel Jauffrit ; Mme Zahra Brochot ; Mme Viviane Weber. Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) : M. Eric Butot ; Mme Nicole Recht.
Article ANNEXE
Il (elle) monte des sujets de durée variable dans le cadre de la communication interne d'une société ou pour de nouveaux services liés à la diffusion sur internet (web TV, web agency...).
Article Annexe Ib (suite)
Publier Exporter un fichier au format WEB.
Article 11
Les candidats peuvent se procurer le programme de l'épreuve n° 4 à l'adresse suivante : - direction de l'ENSAI, service des admissions, campus de Ker-Lann, rue Blaise-Pascal, BP 37203, 35172 Bruz Cedex (courriel : admission@ensai.fr) ou bien en
Article CO 30
ou un conduit traversant la paroi coupe-feu séparant deux locaux satisfait au critère coupe-feu exigé entre ces deux locaux, compte tenu de la présence éventuelle d'un clapet au sein du conduit (l'essai de clapet étant effectué sous pression de 500 pascals
Article 3
. - de l'expertise éditoriale sur les publications, papier et web ; En tant que de besoin, et dans le respect de l'indépendance professionnelle pour la diffusion de statistiques publiques, elle intervient également en appui de la mission " Enquêtes, données
Article 6
suivante : direction générale de l'INSEE, section concours et examens, timbre C 269,18, boulevard Adolphe-Pinard, 75675 Paris Cedex 14 (courriel : concours@insee.fr), ou direction de l'ENSAI, service des admissions, campus de Ker Lann, rue Blaise-Pascal
Article R5121-37-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 80 > 77
veille à ce que les informations sur le médicament ou le produit soient mises à jour d'après les connaissances scientifiques actuelles, y compris les conclusions des évaluations et les recommandations rendues publiques par l'intermédiaire du portail Web
Article 25
La distance de tension est : t3 pour la position des conducteurs correspondant à la température maximale et à l'absence de vent ; t2 pour toutes les positions des conducteurs correspondant à des pressions de vent inférieures ou égales à 240 pascals, et
Article Annexe
Développer des pages web en lien avec une base de données. 2. Développer la persistance des données Concevoir une base de données. Mettre en place une base de données. Développer des composants dans le langage d'une base de données.
Article Annexe
Article 2 Le gestionnaire de la base de données nationale d'identification des porcins s'engage à apposer le logo du ministère en charge de l'agriculture sur la page d'accueil du site web de la base de données.
LEGIARTI000051297166
Salétrom utca 4, iXXX http://www.ixxx.com/ PB Web Media Wagenweg 40 CAM4 http://www.cam4.com/ Surecom Corporation N. V. Groot Davelaar 145-147 Tukif.love http://www.tukif.love/ Soshoro N.V.
LEGIARTI000050015040
Secteur d'application -La création d'un portail web de connaissances autour de l'expertise vélo et piéton, permettant la diffusion d'information à l'ensemble des parties prenantes (allant de la vulgarisation grand public à des points de détails techniques
Article Annexe
ainsi que sa date et son lieu de délivrance et sa date d'expiration ; - Profession - numéro de carte professionnelle ; - Nom et adresse de la société de presse ou de l'organe employeur, - type de média, - Fonction dans l'entreprise - adresse web
Article Annexe 3
texte numéro 21 K E LS A VA ΔT v A ΔT v A ΔT A Amax Amin ΔT A AMAX AMIN ΔP V vmax vmin ΔPV : amplitude journalière de pression en kilopascals. vmax LSmax vmin LSmin S ΔP S Smax Smin ΔPS : amplitude de tarage de la soupape de mise à l'atmosphère en pascals
Article Annexe I
Il est attendu des candidats qu'ils détiennent les fondamentaux de la culture WEB, de l'environnement numérique, de la protection et de la sécurité informatique.
Article Annexe
Article 2 Le gestionnaire de la base de données nationale d'identification des ovins et des caprins s'engage à apposer le logo du ministère en charge de l'agriculture sur la page d'accueil du site web de la base de données.
Article 4
Peuvent se présenter au concours La Résidence les candidats pouvant justifier d'une première réalisation dans le domaine du cinéma ou de l'audiovisuel (court-métrage, clip, web doc, etc.) et non diplômés de l'enseignement supérieur.
LEGIARTI000049222414
Métiers de l'informatique : applications web. Métiers de l'informatique : systèmes d'information et gestion de données. Métiers de l'instrumentation, de la mesure et du contrôle qualité. Métiers des administrations et collectivités territoriales.
Article 1
design visuel et digital 320v 2 ans Institut de communication bordelais (ICB), Institut de communication de Provence (ICP) - ECV, Institut de communication nantais (ICN) - ECV atlantique, Institut de communication appliquée (ICA) I Manager stratégique web
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