Patine - Opération de finition utilisée pour accuser des reliefs ou donner l'aspect de l'ancien. Pavage - Pierres alignées et disposées côte à côte suggérant un effet de masse. Plastiline - Matériau modelable permettant l'étude d'une mise en volume.

Article Annexe I b

—

courbes - de lettres bâton (Haut. max. 400mm, diamètre 10, 14, 18) - de lettres anglaises (Haut. max. 400mm, diamètre 10, 14, 18) - de lettres fantaisie - de lettres en simple et double trait (Haut. max. 400mm, diamètre 10, 14, 18) - de lettres à patin

LEGIARTI000023420454

—

92.6 AA Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92.6 CH et 92.6 CI). 92.7 AA Jeux de hasard et d'argent. 92.7 CA Autres spectacles et services récréatifs (bal, dancing, patinage

LEGIARTI000023420422

—

sports visés par le 92.6CH, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h), arbitres et juges. 92.6CI 2,30 Jeux de hasard et d'argent. 92.7AA 1,70 Autres spectacles et services récréatifs (bal, dancing, patinage

LEGIARTI000026909531

—

non joueurs des sports visés par le 926CH, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h), arbitres et juges. 92.6CI 2,30 Jeux de hasard et d'argent. 92.7AA 1,90 Autres spectacles et services récréatifs (bal, dancing, patinage

Article Annexe II

—

Son utilisation est saisonnière et cet engin cible la "soupe", les oursins ou les crevettes suivant la zone de pêche ; ― ganguis à patins : l'armature mesure de 4 à 5 mètres de largeur.

Article Annexe I

—

La drague doit respecter les caractéristiques suivantes : a) La partie inférieure de l'armature métallique est exclusivement constituée d'une barre plate non coupante sans dent et sans patin ou volet plongeur ; b) Les systèmes de dragues hydrauliques

Article Annexe

—

journalistes et photographes indépendants. 92. 6 AA Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92. 6 CH et 92. 6 CI). 92. 7 CA Autres spectacles et services récréatifs (bal, dancing, patinage

Article Annexe

—

ailleurs, notamment aux risques 92. 6CD et 92. 6CE 92. 6CF 5,90 Associations sportives ne gérant pas d'équipements 92. 6CG 1,90 TC Jeux de hasard et d'argent 92. 7AA 1,60 Autres spectacles et services récréatifs (bal, dancing, patinage

Page 2 · 29 résultats

← Précédent