Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 21 mai 1997, qui a condamné le premier, pour faux et abus de confiance, à 2 ans d'emprisonnement, dont 1 an avec

Jean-Patrice X... a formé opposition à deux contraintes signifiées, le 29 décembre 1999, par la Réunion des assureurs maladie (RAM), la première correspondant à des cotisations impayées du 1er octobre

Patrice Y... et M. Thierry Y..., pour que M.

Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 22 septembre 1993, qui pour outrage public à la pudeur, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 24 novembre 1994, qui, dans la procédure suivie sur leur plainte contre Jean X..., Philippe Z..., Patrice

adoptés que, nonobstant ses dénégations, l'existence des voies de fait est établie par les éléments que l'enquête a permis de recueillir ; que le dépôt dans la boîte aux lettres de l'habitation de Patrice

Patrice, contre le jugement du tribunal de police de LONGJUMEAU, en date du 13 juin 2000, qui l'a condamné à 500 francs d'amende, pour infraction au Code de la route ; Vu le mémoire produit ;

les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Patrice

Patrice, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 27 juin 2000, qui, dans l'information suivie, notamment contre lui, du chef d'importation illicite de stupéfiants

Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 19 février 1997, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Georges X... sollicite la désignation d'un expert médecin et l'allocation d'une indemnité provisionnelle pour les violences dont il estime avoir été victime de la part de Jérémie B..., Alexis Z... et Patrice

Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 12 mars 1997, qui, pour exploitation d'une installation classée sans autorisation et implantation d'un élevage de plus de

Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 10 décembre 1997, qui, pour fausses déclarations afin d'obtenir des allocations d'aide aux travailleurs privés d'emploi, l'a condamné

X... constitue bien le délit de tromperie" (cf. jugement p. 4 1) ; "alors qu'en l'état des dénégations de Jean Z..., qui faisait valoir qu'il avait, avant la vente, communiqué à Patrice X... le carnet

Patrice, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 20 juin 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'EURE sous l'accusation de viol aggravé; Vu le

Patrice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 Janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre Christophe Y... du chef de diffamation publique envers

Patrice, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre correctionnelle, du 3 septembre 1992, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit

référendaire FERRARI, les observations de Me HEMERY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PICARD Jean-Paul, - PICARD Patrice

Patrice, - LA SOCIETE MORIN SYSTEME ARCHITECTONIQUE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 4 décembre 2000, qui, pour blessures involontaires

Patrice, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 26 juillet