Codes de loi français

Article Annexe 1-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 16 > 62

részvénytársaság ; korlátolt felelosségu társaság ; 14° Pour l'Irlande : the public company limited by shares ; the public company limited by guarantee and having a share capital ; the private company limited by shares or by guarantee ; 15° Pour l'Italie : sociétà per

Article Annexe II

superficielles 50 mg/ L Par substance individuelle, y compris les métabolites pertinents 2 µg/ L Total des pesticides et métabolites pertinents (3) 5 µg/ L Plomb 50 µg/ L Sélénium (4) 20 µg/ L Sodium 200 mg/ L Somme des substances alkylées per

LEGIARTI000028252330

Un élan pour un tourisme en bleu et vert Département de la Corrèze Communauté de communes Juillac Loyre Auvézère PER de l'Yssandonnais - "Bien vivre en Yssandonnais" Cybercorrèze E-Corrèze, la richesse de l'économie numérique en milieu

Article 3

concordance suffisante des éléments d'identification des personnes physiques qui font l'objet d'une demande avec ceux de la table CNTDF de correspondance, puis éventuellement avec les éléments d'état civil et d'adresses conservés dans l'application PERS

Article 3

concordance suffisante des éléments d'identification des personnes physiques qui font l'objet d'une demande avec ceux de la table CNTDF de correspondance, puis éventuellement avec les éléments d'état civil et d'adresse conservés dans l'application PERS

Article 3

concordance suffisante des éléments d'identification des personnes physiques qui font l'objet d'une demande avec ceux de la table CNTDF de correspondance, puis éventuellement avec les éléments d'état civil et d'adresses conservés dans l'application PERS

Article 1

Décret autorisant la mise en œuvre par la direction générale de la sécurité extérieure d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé “ PERS-CM ” ; 8. (Abrogé) ; 9.

LEGIARTI000042328763

Lupin Ricinus communis L., 1753 Ricin Taxus baccata L., 1753 If Thevetia peruviana (Pers.) K.

Article 4

Lorsque le transfert est réalisé sur support informatique, le numéro d'identification au répertoire national d'identification des personnes physiques est communiqué par ces organismes afin de permettre l'identification des personnes dans le traitement PERS

LEGIARTI000028222587

Il contient l'ensemble des informations concernant les phases pré, per et post-anesthésiques. Il contribue au partage de l'information entre les différents médecins intervenant à chaque étape de la prise en charge anesthésique.

Article R841-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 47 > 15

portant autorisation d'un traitement de données à caractère personnel dénommé FiMPA ; 24° Décret autorisant la mise en œuvre par la direction générale de la sécurité extérieure d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé “ PERS-CM

LEGIARTI000048927564

Ce prix s'entend toutes taxes et redevances per capita perçues par l'Etat, les collectivités locales et les autorités aéroportuaires, y compris la taxe sur la valeur ajoutée, et identifiées comme telles sur le titre de transport.

Article Annexe II - II. Maquette 22

Dialyse chronique : -hémodialyse chronique : information du patient, prise en charge des complications aiguës survenant au cours des séances (fièvre, hypotension, ischémie myocardique, convulsions, arrêt cardiaque per-dialytique) ; 3.

LEGIARTI000028252328

intercommunaux d'action sociale du Gers Gers santé ruralité INTERBOVI-GERS Viandes de qualité du Gers : viandes d'élevage et gibier sauvage Communauté de communes de la Gascogne toulousaine VELOPOLE Association de préfiguration du PER

Article 33

du 1er janvier 2002), quelle que soit la date de construction ou d'achèvement du logement, conformément au certificat daté prévu au 1° de l'article D. 842-7 du même code : Date du certificat daté zones isolé couples C+1 C+2 C+3 C+4 C+5 Par pers

Article Annexe unique

si la technique le permet 1.5.1 Module formule locative NA en formule pension Surfaces (en m2) en formule locative : possibilité de surfaces non conformes inférieures de 15 % dans 20 % des logements Logement (séjour ou studio) pour 2 pers

Article Annexe II table A

Pers. 126925 Tozzia alpina L. 127191 Trichophorum alpinum (L.) Pers. 127193 Trichophorum cespitosum (L.)

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

. - Pathologie salivaire Fistule cutanée salivaire d'origine parotidienne jusqu'à 15 % Syndrome de Frei (éphydrose per-prandiale, latéro-faciale de la région pré-auriculaire et parotidienne) 6 à 8 % V. - OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE I. - Audition

Article Annexe II

: somme des 12 PCB-DL (somme de PCB 77 + PCB 81 + PCB 105 + PCB 114 + PCB 118 + PCB 123 + PCB 126 + PCB 156 + PCB 157 + PCB 167 + PCB 169 + PCB 189) 122-34-9 Simazine 127-18-4 Tétrachloroéthylène (PER

Article Annexe I

Pers. Lamiaceae Hédéome parties aériennes pulegone, menthofurane, eucalyptol Helianthus annuus L. Compositae Tournesol commun, Grand soleil feuille, fleur, sommité fleurie, graine Helianthus tuberosus L.