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725 résultats pour « Philippe Dubois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69f47433cdc6046d4731f85c

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

en qualité de mandataire judiciaire de la SAS FRUILIANCE, * La SARL PPJB représentée par Monsieur [P] [B], offreur assisté de Madame [Z] [R] Adjointe, de Maître Sandra BENHAIM Avocate, de Maître Philippe

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

698ec30ecdc6046d47290f3d

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

********************************************************************* DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [Y] [O] né le 15 Mars 1964 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6538b4107ffc2c8318ee00fa

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

511, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 7] Représentées par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocate au barreau de PARIS, toque : L0056, Assistées de Me Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbfe7cdc6046d4708abdf

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

la société RES 3), assistée de Maîtres Jean-Dominique DAUDIER de CASSINI et Emilie COBIGO, avocats au cabinet Weil, Gotshal & Manges, comparants, * Le Cabinet De Pardieu, en la personne de Maître Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6538b4117ffc2c8318ee00fc

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

122 511, Dont l'étude est située [Adresse 1] [Localité 7] Représentées par Me Audrey SCHWAB de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocate au barreau de PARIS, toque : L0056, Assistées de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c92e

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

SA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège social au 2 allée de Longchamp 92150 SURESNES représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Me Philippe

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69f473f6cdc6046d4731f47d

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

qualité de mandataire judiciaire de la SAS FRENCH GOURMET FOOD * La SARL PPJB représentée par Monsieur [U] [Y], offreur assisté de Madame [J] [P] Adjointe, de Maître Sandra BENHAIM Avocate, de Maître Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d352

Appel

17 juin 2009

17 juin 2009

poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce, domiciliés audit siège., demeurant 5 rue Royale - 75008 PARIS 08 représentée par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904ce

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

Rue des Alizés BP 7133 97277 SCHOELCHER représentée de Me Catherine RODAP, avocat, postulant au barreau de MARTINIQUE, Me Philippe DUBOIS, avocat plaidant, au barreau de PARIS INTIMEE : S.A.R.L

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2994acdc6046d47370b76

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[Q] [D] présent assisté de Me Philippe Dubois, avocat (R045) substituant Me Jonathan Batisse, avocat (R045). * SA FONCIERE VOLTA, 3, avenue Hoche 75008 Paris, repreneur, prise en les personnes de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163014d4c6681071edf67ba

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Adresse 1] SAS SABENA TECHNICS DNR ayant son siège : [Adresse 3] SAS SABENA TECHNICS FNI ayant son siège : [Adresse 4] représentées par Me Francois TEYTAUD, avoué à la Cour assistées de Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

695caa8975782d5f06eed4d4

Appel

3 janvier 2026

3 janvier 2026

DARRACQ, Présidente de chambre, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 18 décembre 2025, assistée de Sylvina COSTA-DUBOIS, Greffier, APPELANT

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

695caa8275782d5f06eed479

Appel

4 janvier 2026

4 janvier 2026

DARRACQ, Présidente de chambre, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 18 décembre 2025, assistée de Sylvina COSTA-DUBOIS, Greffier, INTIME :

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

695caa8675782d5f06eed490

Appel

3 janvier 2026

3 janvier 2026

DARRACQ, Présidente de chambre, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 4 juillet 2025, assistée de Sylvina COSTA-DUBOIS, Greffier, APPELANT

Source officielle
CC

comm

6079d3da9ba5988459c599b0

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

"Phildar" (la société Phildar), assurée auprès de la société Generali assurances, a confié à la société Dubois et compagnie (la société Dubois), devenue la société ABX logistics air and sea worldwide,

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e1bcdc6046d47e80d67

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Nous condamnerons la société [S] DUBOS SARL à payer cette somme à la société [O] [C] SAS.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b6c3dacdc6046d47c194ac

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 28/01/2025 Composition du Tribunal : Monsieur ABELE Patrice, Président d'audience, Monsieur Xavier HUOU, Monsieur Thierry PRONIER, Juges, Madame Laurence DUBOIS

Source officielle
CC

soc

613722cdcd58014677401a57

Cassation

26 novembre 1996

26 novembre 1996

Philippe G..., demeurant 3, square E. Defay, 78280 Guyancourt, 16°/ de M. Jean-Pierre F..., demeurant ... en Eau, 78120 Rambouillet, 17°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372169cd580146773f3868

Cassation

17 juillet 1991

17 juillet 1991

Philippe Y..., transporteur, 2°) Mme Germaine X..., épouse de M. Philippe Y..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef4b

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Philippe Henri Auguste Y...

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

PHILIPPE DUBOIS AVOCAT

SIREN 908317316GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS HENRI ET PHILIPPE DUBOIS

SIREN 334413986GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LIMOGES

19/07/2026

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Dépôts des comptes

AU BOIS CISELE PHILIPPE DUBOIS

SIREN 433635968GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

12/10/2025

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS HENRI ET PHILIPPE DUBOIS

SIREN 334413986GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LIMOGES

13/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

AU BOIS CISELE PHILIPPE DUBOIS

SIREN 433635968GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

18/10/2024

Voir →