. ― Extraction de minerais métalliques 13.1Z Mines de fer à ciel ouvert 13.1ZZ 3,00 13.1Z Mines de fer souterraines autres que les mines sédimentaires de l'Est 13.1ZY 6,80 13.1Z Mines de fer souterraines de l'Est 13.1ZX 6,80 TC 13.2Z Extraction

Article 14

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Dans un délai de sept jours à compter de cette transmission, elle : -publie en ligne sur son site internet les valeurs des coefficients visés à l'alinéa précédent, la valeur du coefficient K visé en annexe 1, la valeur des tarifs Tb, TPb, Tc, et de la

Article 2

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être ajoutés pour chaque outil de mécanisation permettant de libérer de la main d'œuvre (pailleuse, distribution de concentrés automatique, salle de traite permettant de traire en moins de 2 heures…) dans la limite de 320 chèvres par UMO : - AUCHAPT Philippe

Article 2

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Annay-la-Côte, Arcy-sur-Cure, Bazarnes, Brosses, Charentenay, Coulanges-la-Vineuse, Deux Rivières, Dissangis, Fontenay-Près-Vézelay, Fontenay-Sous-Fouronnes, Girolles, Givry, Irancy, Isle-sur-Serein, Lucy-Le-Bois, Mailly-la-Ville, Mailly-le-Chateau, Massangis, Merry-sur-Yonne

Article Annexe 2

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Extraction de minerais métalliques 13.1Z Mines de fer à ciel ouvert 13.1ZZ 2,80 13.1Z Mines de fer souterraines autres que les mines sédimentaires de l'Est 13.1ZY 4,90 TC 13.2Z Extraction de bauxite 13.2ZZ 4,90 13.2Z Extraction

Article 90

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Fédération Française des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul HAMON Au titre des spécialistes Les co-Présidents du syndicat Le BLOC Docteur Bertrand de ROCHAMBEAU Docteur Philippe

Article 1

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Pour l'application de ces formules : En désigne l'encours de la ligne dans l'unité monétaire dans laquelle l'émission était libellée avant la conversion ; Tc désigne le taux de conversion en unité euro de l'unité monétaire dans laquelle l'émission était

Article Annexe VII

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l'ensemble du carbone présent dans les entrants, les stocks, les produits et les autres exports qui vont hors de l'installation, pour quantifier les émissions de gaz à effet de serre, selon l'équation suivante : Emissions de CO 2 2 2 avec : -entrants [tC

Article 4

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2005 : CLASSES DE SOL S S A 1 1 B 1,35 1,2 C 1,5 1,15 D 1,6 1,35 E 1,8 1,4 Les modalités d'utilisation du paramètre de sol, S, sont définies dans la norme NF EN 1998-1 septembre 2005. e) TB et TC

Article Annexe V

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] : la totalité du carbone entrant dans les limites de l'installation ; - produits [tC] : la totalité du carbone présent dans les produits et les matériaux, y compris dans les sous-produits, sortant des limites de l'installation ; - exportations [tC]

Article 3

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Corcuff (Philippe), maître de conférences (Sud éducation).

Article Annexe

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Techniques de commercialisation (TC). Hygiène-sécurité-environnement (HSE). Informatique (INFO). Mesures physiques (M PH). Métiers du multimédia et de l'internet (MMI).

Article 2

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Article Annexe VIII

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Article II

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. - Agents statutaires : entreprises nationalisées (b). 40. 1ZA 0, 30 TC Production et distribution d'électricité, de gaz et de chaleur. - Agents statutaires : entreprises non nationalisées (b). 40. 1ZB 0, 30 TC Production et distribution

LEGIARTI000033889918

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Philippe Laurent, maire de Sceaux, 92330 (suppléant) ; M. Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante).

LEGIARTI000023420445

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métalliques 13.1 Z Mines de fer à ciel ouvert 13.1 ZZ 3,00 13.1 Z Mines de fer souterraines autres que les mines sédimentaires de l'Est 13.1 ZY 4,75 13.1 Z Mines de fer souterraines de l'Est 13.1 ZX 4,75 TC

Article 28

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Saint-Antoine-du-Queyret, Saint-Avit-de-Soulège, Saint-Avit-Saint-Nazaire, Saint-Brice, Saint-Exupéry, Saint-Félix-de-Foncaude, Saint-Ferme, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Michel-de-Lapujade, Saint-Philippe-du-Seignal

LEGIARTI000023420422

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Agents statutaires : entreprises nationalisées (b). 40.1ZA 0,30 TC Production et distribution d'électricité, de gaz et de chaleur.

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