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178 résultats pour « Philippe MONROZIES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae7bd3db21cbdd8c6de

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

c / LE CREDIT COOPERATIF, Monsieur Philippe Z... Madame Marie-Claude A... épouse Z...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0528DEC003004006

Admin. suprême

28 mai 2013

28 mai 2013

No documents from Mr Moroz were provided in support of that request. The Court notes the absence of documents proving that Mr Moroz wishes to pursue the application on behalf of his late mother.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. MAI NAEc/S.N

6253ca40bd3db21cbdd8a74c

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 05 MARS 2008 (Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller,) No de rôle : 06/06566

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e189

Appel

24 février 2010

24 février 2010

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 24 FEVRIER 2010 (Rédacteur : Monsieur Philippe Legras, Conseiller,) No de rôle : 08/06785 SARL VANHOVE

Source officielle
CC

comm

61372393cd5801467740b904

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Philippe X..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la SCS des Mondrots, de M. Stéphane Z..., de Mme Béatrice Z... et de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aebabacdc6046d470890b2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 15 janvier 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 10 juin 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2a4e7cdc6046d4703fd7c

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Philippe ARTAUX Greffier : Maître Donatienne PIRET Ministère Public : Mme Julie BERNIER Procureure de la République Composition du tribunal qui a délibéré : Président: м.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69c3aca8cdc6046d47e0bff8

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

JUGEMENT DU 27 janvier 2025 ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE la SARL B-CED AUTHENTIQUE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6c1

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

représentées par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour et assistées de Maître LARRIEU substituant MAître Philippe DUPRAT, avocat au barreau de BORDEAUX MAAF ASSURANCES, Société d'Assurances Mutuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6c3

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

E.), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 62 rue du Louvre-75002 PARIS CEDEX 02 représentées par la SCP BOYREAU ET MONROUX, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é au siège social, Mademoiselle Anne-Sophie Xc/MUTUELLE ASSURANCE DU CORPS SANITAIRE FRANCAIS

6253c9a7bd3db21cbdd88f02

Appel

1 février 2007

1 février 2007

Représentée par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour assistée de Maître Philippe FROIN loco de la SCP FROIN-GUILLEMOTEAU avocats au barreau de BORDEAUX Appelants d'un jugement rendu le 23 mars

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502389_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 6 août 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Atelier d’architecture Philippe Pous, représentée par la SCP Sagard-Coderch-Herre Avocats Associés, conclut à ce qu

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6538b3be7ffc2c8318ee0007

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[M] [G] a fait assigner la SCI Moiroux Comte immobilier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898be

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

c / Monsieur Philippe Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. GRIFF'S & TERROIRS ELIEc/S.A

6253ca0cbd3db21cbdd89ea8

Appel

4 février 2008

4 février 2008

GRIFF'S & TERROIRS ELIE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 2 rue Guynemer - 33290 BLANQUEFORT représentée par la SCP BOYREAU ET MONROUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Geneviève X...-Y... Jean-Paul X... Jacques Xc/Agnès Z

6253c939bd3db21cbdd87a0b

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2004/004840 du 03/06/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6bc

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Le 16 Janvier 2008 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Christian Alphonse Léon Y..., né le 29 Février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame X... Yc/Monsieur Philippe Z

6253c8a1bd3db21cbdd85d0c

Appel

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Y... c/ Monsieur Philippe Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89eae

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Le 14 Novembre 2007 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Maître Laurence X..., agissant ès-qualités de liquidateur

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66a8820d7be56405acf78fd1

Appel

28 juillet 2024

28 juillet 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 28 JUILLET 2024 1ère prolongation Nous, Philippe ERTLE, Président de Chambre, agissant sur délégation de Monsieur

Source officielle

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