Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
50 résultats pour « Pic-Blanchard »
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50 résultats pour « Pic-Blanchard »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE I 6
: : : : : : Endosulfan (2e pic) : : +++... E4.
Article Annexe 1
La variabilité des expositions court terme au cours d'une même journée de travail étant généralement représentative de la variabilité globale, le mesurage d'un nombre suffisant de pics peut être obtenu au cours d'une ou plusieurs journées consécutives
Article Annexe
La production des bulletins de salaires et des données sociales a un caractère cyclique avec des pics d'activité. Elle est soumise à des contraintes de réalisation dans des délais impartis.
Article 325-14
Le conseiller en investissements financiers veille à ce que l’illustration respecte les exigences suivantes : 1° L’illustration montre l’effet de l’ensemble des coûts et frais sur le rendement de l’investissement ; 2° L’illustration montre tout pic ou
Article Annexe
La saisonnalité des travaux (ex : moissons) entraîne des pics d'activité, certaines interventions présentent un caractère d'urgence et le (la) mécanicien (ne) adapte sa méthode de travail.
Article Annexe
L'emploi exige une station debout prolongée avec un rythme de travail soutenu et des pics d'activité. Les horaires sont continus ou en coupure avec une amplitude hebdomadaire englobant les week-ends et les jours fériés.
Article ANNEXE
Ces zones peuvent être soumises à des variations de température selon que l'on travaille le froid ou le chaud, implique la station debout prolongée et est soumise à des pics d'activité (coup de feu).
LEGIARTI000028252328
développement local Département de l'Hérault Communauté de Communes de la Montagne du Haut Languedoc De l'arbre à la maison Pays Haut Languedoc Vignobles BIO-ORB, filière de plantes à parfum et médicinales Communauté de communes du Grand Pic
Article Annexe I
de Dié B 63 Comité régional Provence-Corse Côtes de Provence B 60 Côteaux Varois en Provence B 59 Côtes de Provence R 60 Côtes de Provence Rs 60 Côteaux Varois en Provence Rs 59 Comité régional Languedoc-Roussillon Languedoc Pic
LEGIARTI000029688075
restreinte aux vols VMC Détenir une qualification IR Part FCL pour lever la restriction VMC Pilote d'essais d'avions ou d'hélicoptères avec autorisation d'effectuer des vols de classe A (4) L (1) Totaliser un minimum de 50 heures d'essais de classe A en PIC
Article 4
Picidés (Piciformes) O Pic maculé (Sphyrapicus varius). N Pic syriaque (Dendrocopos syriacus). O Pic flamboyant (Colaptes auratus).
LEGIARTI000036612914
holosericeus holosericeus (Linnaeus, 1758) : Colibri falle-vert, Falle-vert Famille des Alcedinidae (Coraciiformes) Megaceryle alcyon (Linnaeus, 1758) : Martin-pêcheur d'Amérique Famille des Picidae (Piciformes) Melanerpes herminieri (Lesson, 1830) : Pic
Article Annexe 1
Les autres supports contiennent des interférents (matières dont l'odeur est utilisée pour créer un relief olfactif sans lequel on ne peut s'assurer que l'animal détecte la matière mémorisée et non uniquement le pic odorant créé par celle-ci) ou sont vides
Article Annexe II (suite)
EGT (Entreprise générale de travaux maritimes), cité Blanchard, puis route de Pontpierre, puis 16, rue Robert-Schuman, 44800 Saint-Herblain : de 1960 à 1975.
LEGIARTI000027152458
Fontinelles BOULONNAIS E5310990 Château du Houret BOULONNAIS E5311000 Le Cat Cornu BOULONNAIS E5311040 Ruisseau de la Quesnoye BOULONNAIS E5311050 Ruisseau de Pont Pitendal BOULONNAIS E5311090 Ruisseau Blanchard
Article Annexe 1
Pour les catégories D1 et D, le candidat vérifie visuellement la sellerie, les ceintures de sécurité, la présence de la lampe autonome et de la boîte de secours, les inscriptions, marteaux pics et extincteur. Evaluation des phases 1,2 et 3.
Article Annexe I
de Provence B 60 Bellet Rs 44 Bellet B 44 Coteaux varois en Provence R 60 Coteaux varois en Provence Rs 60 Coteaux varois en Provence B 60 Comité régional Languedoc-Roussillon Languedoc Rs 58 Languedoc B 65 Languedoc + dénomination Pic
Article 223 a-II-2/10
Les éléments d'un circuit d'alimentation en combustible des moteurs diesel doivent être conçus en tenant compte de la pression maximale qui peut être atteinte en service, y compris de tout pic de pression engendré et renvoyé dans les tuyaux d'alimentation
Article Annexe I
BANDOL R 38 COTES DE PROVENCE Rs 55 BANDOL Rs 38 COMITE REGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON LANGUEDOC La Clape R 45 SAINT-CHINIAN non suivie des dénominations Berlou ou Roquebrun R 45 LANGUEDOC non suivie des dénominations La Clape ou Pic-Saint-Loup
Article Annexe I
Coteaux Varois en Provence B 60 Bandol R 38 Coteaux Varois en Provence Rs 60 Bandol Rs 38 Comité régional Languedoc-Roussillon Languedoc La Clape R 45 Languedoc non suivie des dénominations La Clape ou Pic-Saint-Loup
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