X... n'avait produit aucune pièce ; qu'en statuant ainsi, la cour appel a inversé la charge de la preuve et, ce faisant, violé l'article 1315 du Code civil ; alors, autre part, que dans ses conclusions

Il résulte de l'instruction que la SASU Palacio exerce une activité de production de d'ouvrages de menuiserie.

Par un mémoire, enregistré le 29 juillet 2022, la SARL Doric Immo, représentée par Me Palacci, prend acte du désistement de la requête de Mme D et de M.

au barreau de NICE Appelant Monsieur [Y] [K] représenté par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Rémi-Pierre

PALAMI Z..., demeurant chez M.

Rémi Decout-Paolini, rapporteur public, pour le jugement des affaires n°s 407 228 et 407 883.

demeurant...-13170 LES PENNES MIRABEAU représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PAOLACCI & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Stéphanie

et les pièces annexées ; Vu l'ordonnance de clôture rendue le 31 août 2009 ; vu les conclusions « responsives et récapitulatives n°2 » déposées le 4 septembre par les docteurs Pierre X... et Xavier Y.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

La SASU Paoletti demande la restitution de la somme de 14 954 euros. Sur les conclusions à fin de restitution : 2.

Cerveteri Anelito CAPONERA 19/02/1938 Fumone Maurizio TORNATI 07/02/1946 Rome Arduino CAMPORA 25/04/1938 Rome     Renato CAMPELLI 12/02/1937 Rome Ferdinando TOTI 28/02/1957 Albano Laziale Piero

de la clinique Paofai aux dépens d'appel et aux dépens de l'arrêt cassé.

de la clinique Paofai aux dépens d'appel et aux dépens de l'arrêt cassé.

de la clinique Paofai aux dépens d'appel et aux dépens de l'arrêt cassé.

de la clinique Paofai aux dépens d'appel et aux dépens de l'arrêt cassé.

de la clinique Paofai aux dépens d'appel et aux dépens de l'arrêt cassé.

de la clinique Paofai aux dépens d'appel et aux dépens de l'arrêt cassé.

de la clinique Paofai aux dépens d'appel et aux dépens de l'arrêt cassé.