de la parcelle BX [Cadastre 3], située dans le même lotissement, en rétablissement de la servitude de passage depuis la sortie du tunnel pour piétons passant sous la RN 98 devenue RD 559 jusqu'à la plage

sociétés Mamor, Sistema et M X... ; que la société Astra plastique n'apporte pas la preuve, qui pourtant est à sa charge, qu'elle-même avait adopté pour la jupe de son bouchon une succession de plages

Louis Marie X..., décédé le 19 août 1991, en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile B), au profit de la Commune de Six Fours Les Plages

[D] et Mme [X] et en rétablissement du passage litigieux, au motif que ce chemin était aussi utilisé par de nombreux habitants pour se rendre au village et à la plage et était essentiellement utilisé comme

», elle faisait valoir qu'elle exploitait cette marque pour un modèle de sac de plage dénommé « Méditerranée » et se référait à ses pièces n° 102 et 105 ; qu'en se bornant à affirmer qu'il ne serait pas

[C] n'a pas été régulièrement convoqué le 6 septembre 2024 pour une audience du 16 septembre 2024 ; le message adressé par PLEX à ce conseil par le greffe n'a pas été envoyé à l'adresse PLEX de celui-ci

1994 par la cour d'appel de Nîmes (1e chambre), au profit : 1 / de la société Anversoise de dépôts d'hypothèques (DIPO), dont le siège est ..., 2 / de la société Groupe Michel Pinet et Verdon plage

Jacquit Z..., - Mme Isabelle A..., - La société Aeva, -.La société Le Cigalon Plage, - La société Art Beach, - La société Tierce Plage, - La société Stone Beach, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE

[Z] [W], domicilié [Adresse 5], pris en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société Plage des dunes et de la société CHECP, 3°/ à la société Sudinvestments, dont le siège

crédibilité du récit des faits " ; que la soeur de la victime avait déclaré qu'elle lui aurait dit que le professeur d'accordéon l'avait touchée ; que l'incident avait été assez grave pour provoquer les pleurs

ce point par le Parquet ; qu'en affirmant, pour rejeter ce moyen de nullité, que ces pièces étaient cotées D1524 et D1534 à D. 1536 soit des numéros de cotes inférieurs au numéro de cote du message PLEX

qu'elle était en mesure de soumettre à la Cour de Cassation des éléments nouveaux tenant au fait que la salariée avait contracté avec son ancien employeur un nouveau contrat de travail prévoyant des plages

pendant 3 ans ; "aux motifs que, le 16 février 1988, le conseil municipal d'Agde prenait une délibération inscrite sous le numéro 7 et transmise sous ce numéro à la sous-préfecture et intitulée "Plages

une durée mensuelle de travail de 86,66 heures répartie à raison de 20 heures par semaine, l'horaire de travail devant être affiché dans l'établissement 10 jours calendaires à l'avance, ainsi que des plages

posté, pouvant varier chaque semaine au gré de l'employeur, a nécessairement des incidences significatives sur la vie privée du salarié dans la mesure où celui-ci est tenu de travailler pendant toute la plage

La société Café de la plage a consenti à M. [T] la location-gérance de son fonds de commerce. Avec l'autorisation de la société Café de la plage, M. [T] a fait réaliser des travaux d'aménagement.

des Sables d'Or à la Chambre d'Amour et se rendait à son domicile en direction de la Barre, qu'il a effectué un premier demi-tour pour revenir en direction de la plage qu'ils avaient quittée, le jeune

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rougier et Ple, société anonyme, dont le siège social est ..., en