... a été précédé d'un bruit sec, très court, dont la cause n'est pas à rechercher dans le rabattement brutal de rétroviseur qui s'avère matériellement impossible, mais dans le choc du guidon et du poignet

qu'au contraire, il résulte du témoignage d'Eric A..., que celui-ci a indiqué avoir aperçu, dans les instants ayant précédé la relation sexuelle, un homme de forte corpulence tirant violemment par le poignet

X... a été blessé au poignet droit lors de trois accidents du travail survenus les 27 février 1978, 10 juillet 1982, et 16 mars 1986, les deux premiers ayant laissé subsister chacun une incapacité permanente

que les deux médecins qui l'ont successivement examiné, le docteur B..., dont il produisait le certificat médical du 30 juin 1997, et le docteur A..., expert judiciaire, s'ils notaient une douleur du poignet

le Docteur Z..., expert commis, a relevé qu'à la suite de l'agression dont il a été victime le 17 janvier 1997, Charlemagne A... a présenté des contusions diverses au niveau du visage, du dos et du poignet

X..., salarié de la société Jeumont-Industrie, a été victime d'un accident du travail lui ayant occasionné une fracture du poignet gauche ; que le 17 novembre 1994, la Caisse primaire d'assurance maladie

Pollet, ainsi que les fonds rachetés par Pollet et cadastrés n°534, 535 et 445", et qu'ainsi le droit de passage n'existait qu'"au profit des parcelles qu'il a rachetées", alors même, que l'acte de vente

Fédou, Mmes Darbois, Orsini, Poillot-Peruzzetto, M. Sémériva, Mme Bélaval, conseillers, M. Contamine, Mmes Tréard, Le Bras, M. Gauthier, conseillers référendaires, M.

Fédou, Mmes Darbois, Orsini, Poillot-Peruzzetto, M. Sémériva, Mme Bélaval, conseillers, M. Contamine, Mmes Tréard, Le Bras, M. Gauthier, conseillers référendaires, M.

pénétrer selon lui avec un doigt avant de se masturber et de lui éjaculer dessus ; qu'il a soutenu que l'adolescente n'aurait pas résisté mais celle-ci a indiqué qu'il lui avait agrippé les bras et les poignets

présent lorsqu'il est venu chercher son fils, l'a frappé avec une batte de base-ball, l'a frappé au visage à coups de poing et de claques, lui a donné trois coups de batte entre le dos, l'épaule et le poignet

liquidateur des trois sociétés ; Sur le second moyen, pris en sa première branche, adopté par la chambre commerciale à l'audience publique du 10 mai 2017 où étaient présentes : Mme Mouillard, président, Mme Poillot-Peruzzetto

Michel Y... savait souffrir, depuis plusieurs mois, d'une infection du poignet droit justifiant une incapacité temporaire totale de travail et se soumettait à de nombreux examens médicaux, la cour d'appel

Bertrand X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Lille (section industrie), au profit de la société Polet Frères, société anonyme,

solidairement à payer différentes sommes à Mme P... en réparation de son préjudice corporel et à la CPAM au titre de ses débours, alors « que l'arrêt a constaté, en fait, que Mme P... s'était fracturé le poignet

(Seine-Maritime), venant aux droits de la société Habitations à loyer modéré (HLM) de Normandie, 2 ) de la société Pollet, dont le siège est ...

qu'ainsi, elle a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; alors qu'enfin, en estimant que le manque de rapidité de la salariée pouvait s'expliquer par ses rhumatismes articulaires aux poignets

de l'organisme 73 877,46 francs Reste dû 70 148,97 francs "2 ) préjudice non soumis au recours de l'organisme social : - souffrances endurées : "Jean-Pierre X... a subi une fracture du poignet

incapacité temporaire totale du 26 mai 2000 au 8 février 2001, consolidation le 8 février 2001, incapacité permanente partielle 6 %, reprise du travail avec une certaine gêne signalée au niveau du poignet

entraîné d'ITT supérieure à huit jours ; "aux motifs que la plaignante avait fourni un certificat médical daté du 9 mai 2003, soit le lendemain des faits, faisant état d'une tuméfaction circulaire du poignet