comportant pas, à la suite d'un début de fermentation, de traces d'alcool supérieures à 1,2 degré, limonades, sirops, infusions, lait, café, thé, chocolat ; 2° (abrogé) 3° Boissons fermentées non distillées et vins doux naturels : vin, bière, cidre, poiré

Article Annexe V

Code inconnu

pois et pois chiche ; - 500 grammes pour les asperges, betteraves potagères/betteraves rouge, cardons, carottes, cerfeuil, citrouilles, courges, courgettes, épinards, lentilles, mâches, pastèques, navets (automne et printemps), oignons et échalions, poirées

Article 6

Code inconnu

Lorsque l'indicateur de marché est inférieur de : 1. 8 % à la référence définie à l'article 2, pour la pêche et la nectarine ; 2. 10 % à la référence définie à l'article 2, pour la pomme, la poire, le melon et le raisin de table ; 3. 15 % à la référence

Article R4228-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 18 > 49

Code du travail

Aucune boisson alcoolisée autre que le vin, la bière, le cidre et le poiré n'est autorisée sur le lieu de travail.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 23 > 35

Arrêté du 15 octobre 1985 portant composition et mode de fonctionnement du conseil spécialisé de l'économie cidricole de l'office national interprofessionnel des vins

pris en application de l'article 11 du décret n° 83-244 du 18 mars 1983 portant création de l'Office national interprofessionnel des vins, comprend : - un représentant du Bureau national interprofessionnel des calvados et eaux-de-vie de cidre et de poiré

Article 3

Code inconnu

-Pour la campagne 2024, le montant unitaire de l'aide couplée à la production de poires Williams destinées à la transformation est fixé à 1 296,60 euros.

Article Annexe IV

Code inconnu

. - Fruits à jus consommable en l'état Pommes Poires Pêches Agrumes, sauf citrons et limettes Ananas Tomates Autres fruits appartenant à cette catégorie

Article 4

Code inconnu

les vins et eaux-de-vie naturelles en vue de tromper l'acheteur sur leurs qualités substantielles, leur origine ou leur espèce ; Guérir les moûts ou les vins de leurs maladies en dissimulant leur altération ; Fabriquer des vins, des cidres et des poirés

Article Annexe I

Code inconnu

Poire. Merlan. Aiguillette baronne. Bavette d'aloyau. Araignée. Onglet. Dessus de palette. Hampe. Pièce parée. Persillé. Bavette de flanchet.

Article 1

Code inconnu

appellations d'origine institué par l'article 20 du décret-loi du 30 juillet 1935 et d'un quart au fonds de propagande créé par l'article 16 de la loi du 4 juillet 1931, à charge pour ce dernier de rétrocéder la part provenant des eaux-de-vie de cidre ou de poiré

Article Annexe V

Code inconnu

Poire. Merlan. Bavette d'aloyau. Araignée. Onglet. Hampe. Pièce parée. Persillé. Bavette de flanchet. Bifteck haché provenant de morceaux dénervés et dégraissés. Basse côte (*).

Article Annexe V

Code inconnu

Batsch var. persica 10,0 Poire (**) Pyrus communis L. 11,9 Ananas (*) Ananas comosus (L.)

Article 1

Code inconnu

du I de l'article 302-G du même code ; c) Ceux exerçant la profession de distillateur mentionnés à l'article 332 du même code ; d) Ceux transformant ou fabriquant des mistelles, vermouths, vins de liqueurs ou apéritifs à base de vin, de cidre ou de poiré

Article Annexe I

Code inconnu

Poirée (Beta vulgaris L., var. cycla (L.) Ulrich). Tomate (Solanum lycopersicum L.). B - Autres espèces. Ail (allium sativum L.) (1). Artichaut (Cynara scolymus L.). Asperges (Asparagus officinalis L.).

Article Annexe III

Code inconnu

fruits obtenus exclusivement à partir de jus de fruits, de jus de fruits concentrés ou d'un mélange de ces deux produits, non consommables en l'état du fait de leur acidité naturelle élevée ; - pour les jus de fruits obtenus à partir de pommes ou de poires

Article 50-00 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 69 > 43

Code général des impôts, annexe IV

détentions, des entrées et sorties de produits des chais ou locaux du site d'exploitation ; 2° La date des déclarations de mise en production d'alcool, de fabrication de mistelles, vermouths, vins de liqueur ou apéritifs à base de vin, de cidre ou de poiré

Article D615-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 61 > 30

Code rural (nouveau)

lesquelles le demandeur justifie destiner ses produits à la transformation ; 4° Pour l'aide à la production de pêches Pavie, les modalités selon lesquelles le demandeur justifie destiner ses produits à la transformation ; 5° Pour l'aide à la production de poires

Article 1613 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 45

Code général des impôts

du 17 avril 2019 et (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013, à l'exclusion des produits mentionnés par le règlement (UE) n° 251/2014 du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014, ainsi que les cidres et poirés

Article Annexe I

Code inconnu

Bette (poirée ou carde). 10. Brassica oleracea L. 10.1 Chou frisé. 10.9 Chou tronchuda (chou portugais). 11. Brassica rapa L. 11.1. Chou chinois. 11.2. Navet-légume. 12. Capsicum annuum L. - Piment, poivron. 13. Cichorium endivia L. 13.1.

Article Annexe I Bis

Code inconnu

Côte *** Côte Bavette d ‘ aloyau *** Bavette d'aloyau Onglet *** Onglet Hampe ** Hampe Basse côte ** Basse côte affranchie Steak *** ou rôti *** Rond de tranche affranchi, entame du tende de tranche, poire

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