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1 123 résultats pour « Pont »

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EXTRAIT

Article 221-II-1/16-1

Code inconnu

Construction et épreuves initiales des ponts étanches à l'eau, tambours, etc. 1 Les ponts, tambours, tunnels, tunnels de quille et manches de ventilation étanches à l'eau doivent être d'un échantillonnage équivalant à celui des cloisons étanches à l'eau

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Laboratoire des ponts et chaussées d'Angers, avenue de l'Amiral-Chauvin, B.P. n° 66, 49130 Les Ponts-de-Cé. Laboratoire des ponts et chaussées de Lille, 1, route de Sequedin, B.P. n° 99, 59320 Haubourdin.

Article 227-1.02

Code inconnu

Navire non ponté désigne un navire qui n'est pas un navire ponté. 3. Lht, longueur hors tout, désigne la plus grande longueur du navire, appendices inclus. 4. Milieu du navire désigne le milieu de la longueur Lht. 5.

Article 1

Code inconnu

L'échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts est fixé comme suit : Grades et échelons Indices bruts et groupes hors échelle Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

Article 228-2.08

Code inconnu

Autres ouvertures de pont 1.

Article 242-4.07

Code inconnu

Panneaux de pont I. - Des panneaux à plat pont peuvent être installés, à condition que leur résistance soit la même que le pont sur lequel ils sont disposés et qu'ils soient munis de moyens d'attache permanente.

Article 5

Code inconnu

Le comité d'orientation et de validation de la formation des ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts est composé du président de l'Institut des sciences et technologies de Paris (ParisTech) ou son représentant, du directeur de l'Ecole nationale

Article 12

Code inconnu

A l'issue des épreuves orales, les candidats sont classés par le concours commun Mines-Ponts. Les classements des listes d'admission à l'ENSAE Paris sont ceux résultant du jury du concours commun Mines-Ponts.

Article 221-II-1/12

Code inconnu

situé au-dessus du pont de cloisonnement des navires à passagers ou du pont de franc-bord des navires de charge.

Article 221-II-1/17

Code inconnu

Lorsque des cloisons partielles étanches à l'eau ou des porques sont ainsi installées sur le pont de cloisonnement dans le prolongement ou à proximité immédiate de cloisons étanches, elles doivent être raccordées de façon étanche au bordé et au pont de

Article 226-2.11

Code inconnu

Autres ouvertures de pont 1.

Article 2.3

Code inconnu

Décharges sur bordé situées au-dessous du pont de franc-bord 2.3.1 L'installation et la commande des clapets dont sont pourvues les décharges qui traversent le bordé extérieur et proviennent d'espaces situés au-dessous du pont de franc-bord ou d'espaces

Article 2

Code inconnu

Il assure l'organisation et le secrétariat de la commission administrative paritaire du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts.

Article 227-6.05

Code inconnu

Navires pontés et semi-pontés munis d'une timonerie. Les navires pontés sont équipés de feux de route, de pêche et d'impossibilité de manœuvre installés à poste fixe.

Article 14

Code inconnu

ou au service polyvalent, restent valides pour exercer les prérogatives associées au certificat de matelot pont ; 2° A compter du 1er septembre 2020, seuls les certificats de matelot pont délivrés en application du présent arrêté ainsi que les brevets

Article 4

Code inconnu

forestière est fixée comme suit : COMPOSITION DE L'INSTANCE DE CONCERTATION Grades représentés NOMBRE DE REPRESENTANTS Du personnel De l'administration Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Ingénieur général des ponts

Article 226-2.08

Code inconnu

La hauteur sur pont des seuils des portes, des capots de descente, des superstructures et des tambours des machines qui donnent directement accès à des parties de pont exposées aux intempéries et à la mer ne doit pas être inférieure à 600 millimètres

Article 230-2.12

Code inconnu

La hauteur sur pont des surbaux d'écoutille ne doit pas être inférieure à 600 mm dans les parties découvertes du pont de franc-bord et à 300 mm sur le pont de superstructure.

Article 230-2.11

Code inconnu

La hauteur sur pont des seuils des portes, des capots de descente, des superstructures et des tambours des machines qui donnent directement accès à des parties de pont exposées aux intempéries et à la mer ne doit pas être inférieure à 600 mm sur le pont

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 28

Arrêté du 18 avril 1986 relatif aux conditions de délivrance des titres de formation professionnelle maritime.

Les services accomplis dans un centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage sont assimilés à des embarquements au pont.

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