PONDOR C/ S.A.R.L.

Z... n'aurait pas dû se trouver dans le voisinage de la pièce en mouvement, le pontier, qui opérait la manoeuvre, ne pouvait l'apercevoir du fait de la configuration des commandes ; que le premier a subi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union nationale des polios de France, dont le siège social est sis ... à Sarcelles

François, Joseph L..., demeurant tous deux à Poggio-Di-Nazza (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 25 février 1994 par le tribunal d'instance de Corte, en matière électorale, au profit :

par le fait, de déjouer, à partir spécialement de l'indice que représente la promesse de rendements déraisonnables, une escroquerie aussi grossière que celle qui résulte de l'emploi de la pyramide de Ponzi

appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige les opposant à Me [E] [S], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Les Artisans Pontois

X..., après avoir été employé par contrat à durée déterminée de six mois en qualité de plombier-chauffagiste par la SARL Chauffage et Sanitaire Pontois, mise en liquidation judiciaire le 11 septembre 2000

X..., engagé en 1974 en qualité de pontier par la société Fonderie et Aciérie de Denain a été en arrêt de travail pour maladie à partir d'octobre 1994 ; qu'à la suite de deux examens médicaux en date des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pozzi, société anonyme, dont le siège est ..., agissant poursuites

(Bouches-du-Rhône), 3 ) de la société civile professionnelle Carmona-Pontier, huissiers de justice associés, dont le siège est 16, place de la République à Arles (Bouches-du-Rhône), prise en la personne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société civile immobilière du Pontil du désistement de son pourvoi en ce qu'il

par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société GS constructions, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Audousset-Pozzi

Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 juillet 1998 par le conseil de prud'hommes de Rambouillet (section encadrement), au profit de la société Ponti, MM. Y...

employés de la société Sollac, laquelle ne pouvait se concevoir que dans le cadre d'une collaboration de l'employé d'Etip avec les salariés de Sollac, maîtres de la réparation, d'autre part, que le pontier

Z..., et, par un effet de cavalerie dit « pyramide de Ponzi », à satisfaire les demandes de rachat de certains clients, ainsi qu'à leur régler les profits prétendument réalisés ; qu'après la découverte

X..., qui a été salarié, en qualité de pontier, de la société Eternit dans l'usine de Thiant, du 29 juin 1957 au 28 février 1983, a effectué une déclaration de maladie professionnelle le 17 décembre 2001

Le pontier n'aurait soit-disant pas attendu le signal de M. [M] et a soulevé le big bag. M. [M] a eu le pied coincé entre le big bag et un muret'.

le salarié faisait valoir que les motifs mêmes stipulés dans ses quatre premiers contrats de mission, à savoir « accueil usines », puis « accueil sécurité secteur », puis « formation cariste site et pontier

à la commune de Ghisonaccia, représentée par son maire en exercice, domicilié à [...] , 5°/ à la commune de Ghisoni, représentée par son maire en exercice, domicilié à [...] , 6°/ à la commune de Poggio

éléments du dossier et des débats que la garage de Roger X... a fait l'objet d'une procédure collective en 1990, à la suite de laquelle les fils de Roger X..., Sébastien et Rodolphe X..., demeurant à Pouzioux