installations classées a été effectuée conformément aux dispositions de l'article 13 de la loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement, dans une porcherie

conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 9 juin 1994), statuant sur renvoi après cassation, que des désordres ayant affecté l'accès et la maçonnerie du porche

société Comptoir européen de la mode (CEM), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/ la société Marcelle X... diffusion, société anonyme, dont le siège est ..., 5°/ la société Poch

Sur le côté gauche du vêtement figure une poche rapportée se fermant à l'aide d'un zip.

Y..., ledit véhicule en "échange" de deux autres automobiles (une Porsche, une BMW) pour un montant de 230 500 francs; que M.

[L] auraient été tenus dans un contexte de « harcèlement » de nature à caractériser une attitude de « porc » méritant d'être « balancé » ; en scindant le propos en deux parties au moment de l'examen de

paiement d'une amende de 60 000 francs et a ordonné son interdiction définitive du territoire français ; "aux motifs, adoptés de ceux des premiers juges, que Oulahlou paraissant mal à l'aise et sa poche

Y... pour avoir été contraint de travailler en supportant les odeurs nauséabondes provenant de l'exploitation de la porcherie; contrairement à ce qu'affirme PORCY SUD, cette exploitation n'a jamais cessé

LE PIED A TERRE, représentée par Me Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G450 - N° du dossier 223087 S.A.

. à exploiter un élevage porcin dans la limite de 2870 animaux, dont 350 reproducteurs ; que selon les normes techniques professionnelles, une truie est réputée produire cinq fois plus d'azote qu'un porc

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Georges X... pour abus de biens sociaux par l'acquisition, sur le compte de la société, d'un véhicule de luxe, en l'espèce une porsche

doit être apprécié au regard de la bonne foi de son auteur ; qu'au soutien de leur demande, les époux F... soutenaient que c'est en toute bonne foi que leurs auteurs, les époux V..., avait détruit le porche

les manoeuvres frauduleuses visées à l'article 313-1 du Code pénal ; qu'en énonçant que le fait pour le prévenu d'avoir déposé une demande de remboursement de TVA au nom du gérant de la société Au Porche

avait fait valoir dans ses conclusions que la société Levi Strauss avait déposé plusieurs signes avant de déposer le signe "aile de mouette" ; que tous ces différents signes tendaient à donner aux poches

(...) d'une mission ponctuelle de droit bancaire en rapport avec le financement des ventes par les centres Porsche autorisés.

civile du chef de détournement d'objet saisi à l'encontre de Jean-Luc A... ; que celle-ci faisait valoir que le 1er septembre 1987 la Caisse avait financé l'acquisition par Jean B... d'un véhicule Porsche

[K], un véhicule Porsche Boxter au nom de M. [E] [W], qui selon les enquêteurs servirait de prête-nom aux activités de M. [K]. 5.

en atelier de peinture ; s'y trouvent diverses toiles exposées ou entreposées, des tables supportant gouaches et pinceaux et des fauteuils" ; que Gabriel X... a indiqué que l'exploitation de la porcherie

Claude X..., à charge pour lui de les restituer ; "alors, d'autre part, que la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions régulièrement déposées par le prévenu qui faisait valoir que l'argent de poche

de porcs, forte de plus de 900 têtes.