V... et les sociétés Lovat, Véronèse et Bush holding, reprochant à ces diverses parties de faire commerce de produits dénommés "US Polo ASSN.

du groupe, faute d'avoir pris en considération les moyens des conclusions de la société faisant valoir que cette situation résultait du fait que : 1°/ le site de Saint-Dizier ne fabriquait que du polo

Attendu que l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 septembre 2003) a déclaré exécutoire en France une ordonnance de non conciliation du 24 juin 1991 rendue par le tribunal populaire de Quartier de Poto-Poto

que les conditions du débat oral et contradictoire ont été respectées, Marie-Jeanne X... ayant assisté à toutes les opérations de contrôle, sur place à son établissement ou dans les locaux du Cabinet Pozzo

Chung-Poo-Lun en leur qualité respective de directrice, trésorier et président de l'ARISEP ; que le tribunal correctionnel de Saint-Pierre a considéré ces faits comme établis et est entré en voie de

dont il appartient au liquidateur judiciaire ou, lorsque l'action est dirigée contre ce dernier, à un mandataire ad hoc, de poursuivre la réparation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pozzo

Pascal Z..., demeurant ... (13e), décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit : 1 / de la société anonyme Polo Ralph Lauren

[U] fait grief à l'arrêt de dire que le véhicule Volkswagen Polo doit être intégré à l'actif commun et qu'il lui appartiendra de justifier auprès du notaire liquidateur de sa valeur actualisée, alors «

la cour d'appel a constaté que la tenue de travail fournie par l'employeur, distincte des équipements individuels de protection, se compose de parkas ou blousons, pantalons, sweat-shirts, tee-shirts, polos

la cour d'appel a constaté que la tenue de travail fournie par l'employeur, distincte des équipements individuels de protection, se compose de parkas ou blousons, pantalons, sweat-shirts, tee-shirts, polos

relative à l'acquisition par la société Neubauer Distribution SAS de la société Charles Pozzi SASU

le pays d'origine de la société The Polo/Lauren Company.

international aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Elan polo international à payer à M.

X..., qui avait acquis en 1980 deux lots de la copropriété Résidence Marco Polo, s'étant opposé à la continuation de travaux entrepris par le syndicat intercommunal de défense contre les inondations de

Pozzo di Gotto, R.G. 1468/2012 (Battaglia D.), 10/10/2012   Tribunal de Barcellona Pozzo di Gotto, R.G. 1471/2012 (Battaglia V.), 10/10/2012   Tribunal de Barcellona Pozzo di Gotto, R.G. 1476

- Pozzo immobilier aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Agence Pozzo - Pozzo immobilier à payer aux consorts X... la somme de 2 500 euros et à M.

X..., engagé le 1er septembre 1983 comme podo-orthésiste, par la société Gabilly, dont le siège est à Limoges, par contrat prévoyant une clause de non-concurrence de deux années, après avoir démissionné

POZZO.

Pozzo di Gotto – section travail, R.G. 1472/2012, 23/10/2012   Tribunal de Barcellona Pozzo di Gotto – section travail, R.G. 1473/2012, 23/10/2012   Tribunal de Barcellona Pozzo di Gotto – section

] [Localité 3] représenté par Maître Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant M.