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46 résultats pour « Prune Calonne »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

HAVRE-OCTEVILLE 0,838 % LE MANS-ARNAGE 0,276 % LE PUY-LOUDES 0,113 % LE TOUQUET - PARIS-PLAGE 0,481 % LILLE-LESQUIN 1,114 % LIMOGES-BELLEGARDE 0,411 % LORIENT-LANN-BIHOUÉ 0,591 % MARIPASOULA 0,334 % MARTINIQUE - AIMÉ-CÉSAIRE 4,310 % MERVILLE-CALONNE

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Département du Calvados Ablon, Angerville, Annebault, Auberville, Auquainville, Les Autels-Saint-Bazile, Les Authieux-sur-Calonne, Auvillars, Barneville, Beaufour-Druval, Beaumont-en-Auge, Bellou, Benerville-sur-Mer, Beuvillers, Beuvron-en-Auge, Blangy-le-Château

Article 5

—

TOUQUET-PARIS-PLAGE 0,264 LIMOGES-BELLEGARDE 0,456 LORIENT-LANN-BIHOUE 0,610 MAKEMO 0,217 MANIHI 0,309 MARIPASOULA 0,412 MARTINIQUE-AIMÉ CÉSAIRE 7,196 MATAIVA 0,069 MAUPITI 0,126 MELUN-VILLAROCHE 0,014 MERVILLE-CALONNE

Article 6

—

MARIPASOULA 0,313 MARTINIQUE - AIME-CESAIRE 4,313 MATAIVA 0,059 MAUPITI 0,059 MAYOTTE - DZAOUDZI - PAMANDZI 0,009 MERVILLE-CALONNE

Article 6

—

LE TOUQUET - PARIS-PLAGE 0,584 LORIENT - LANN-BIHOUÉ 1,145 MAKEMO 0,108 MANIHI 0,183 MARIPASOULA 0,253 MARTINIQUE-AIMÉ CÉSAIRE 3,845 MATAIVA 0,104 MAUPITI 0,093 MELUN-VILLAROCHE 0,092 MERVILLE-CALONNE

Article 6

—

0,741 LE PUY-LOUDES 0,119 LE TOUQUET-PARIS-PLAGE 0,398 LORIENT-LANN-BIHOUE 0,595 MAKEMO 0,076 MANIHI 0,139 MARIPASOULA 0,506 MARTINIQUE-AIME CESAIRE 5,706 MATAIVA 0,071 MAUPITI 0,047 MERVILLE-CALONNE

Article 1

—

Billy-Berclau, Billy-Montigny, Boiry-Notre-Dame, Bois-Bernard, Bouin-Plumoison, Boulogne-sur-Mer, Bourlon, Bouvigny-Boyefles, Brebières, Brêmes, Bruay-la-Buissière, Buissy, Bullecourt, Bully-les-Mines, Burbure, Busnes, Caffiers, Cagnicourt, Calais, Calonne-Ricouart

Article Annexe I

—

de ronces, autres baies et petits fruits. 3 (p) Fruits à pépins, tomates, aubergines, haricots (non écossés), pois (non écossés), poireaux. 2 (p) Poivrons, cucurbitacées à peau comestible. 1 (p) Cerises, brocolis. 0,5 (p) Prunes

Article ANNEXE I

—

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2016 Communes de Bruay-la-Buissière, Burbure, Calonne-Ricouart, Divion, Lapugnoy. Inondations et coulées de boue du 31 mai 2016 au 1er juin 2016 Communes de Busnes, Fouquières-lès-Béthune, Vaudricourt (1).

Article ANNEXE

—

La Calonne. Sur tout son cours dans le département Eure. La Calonne. Sur tout son cours dans le département Calvados. L'Orbiquet. En aval du pont de la déviation en aval de la commune d'Orbec. Calvados. L'Ancre.

LEGIARTI000026790498

—

I0--0200] La Touques TOUQUES I0340600 Le Chaussey De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques TOUQUES I0379000 Le Douet Tourtelle De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I03-0400] La Calonne

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

aglycones notamment les anthocyanidines suivantes : Pélargonidine, Cyanidine, Péonidine, Delphinidine, Pétunidine, Malvidine Les anthocyanes ne peuvent être obtenus qu'à partir de fruits ou de légumes comestibles tels que les fraises, mûres, cerises, prunes

Article 6-1

—

types de cultures éligibles à l'aide correspondante à 80 % de : a) Au titre de l'aide à la production de blé dur, prévue au 1° de l'article D. 615-38 du code rural et de la pêche maritime, 25 € par hectare ; b) Au titre de l'aide à la production de prunes

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Châlons - Ecury-sur-Coole Marne (Haute-) Saint-Dizier - Robinson (1) Mayenne Laval - Entrammes Meurthe-et-Moselle Nancy - Essey Morbihan Lorient - Lann-Bihoué (1) Vannes - Meucon Nord Valenciennes - Denain Maubeuge - Elesmes Merville - Calonne

Article Annexe 2

—

Cottus aturi) 5318 X X Chabot du Rhin (Cottus rhenanus) 5325 X Invertébrés Arthropoda Ecrevisse à pieds blancs (Austropotamobius pallipes) 1092 X X X X Insecta Pique prune

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Etuvage des prunes. Sucreries. Fabrication et raffinage. Vinaigre (fabrication de). Industries du cuir, du textile et de l'habillement Chamoiseries. Traitement des peaux fraîches. Corroieries. Travaux de séchage.

Article Annexe

—

d'emploi de Béthune-Bruay (102 communes) Allouagne ; Ames ; Amettes ; Annequin ; Annezin ; Auchel ; Auchy-au-Bois ; Auchy-les-Mines ; Barlin ; Béthune ; Beugin ; Beuvry ; Billy-Berclau ; Blessy ; Bourecq ; Bruay-la-Buissière ; Burbure ; Busnes ; Calonne-Ricouart

LEGIARTI000021809793

—

Aignerville, Airan, Amayé-sur-Seulles, Amfréville, Anctoville, Angerville, Angoville, Annebault, Arganchy, Argences, Asnières-en-Bessin, Auberville, Aunay-sur-Odon, Auquainville, (Les) Autels-Saint-Bazile, (Les) Authieux-Papion, (Les) Authieux-sur-Calonne

Article Annexe

—

Ames, Amettes, Annequin, Annezin, Auchy-au-Bois, Auchy-les-Mines, Barlin, Bénifontaine, Berguette, Béthune, Beuvry, Billy-Berclau, Blessy, Bourecq, Bouvigny-Boyeffles, Busnes, Calonne-sur-la-Lys, Cambrin, Caucourt, Cuinchy, Douvrin, Drouvin-le-Marais,

Article B

—

Carpocapse des prunes : parties aériennes et fruits des prunus spp. Réunion. Laspeyresia nigricana (lépidoptère). Tordeuse du pois : parties aériennes et fruits de Pisum spp. Réunion. Laspeyresia pomonella (lépidoptère).

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