La SASU RAFA n'a pas comparu ni personne pour elle.

considérer qu'aucun danger n'était encouru, qu'en se bornant dès lors à constater qu'aucune violation des normes de construction n'était démontrée et que la chute du pignon était due à la première rafale

de s'en tenir aux documents qui le désignent, se borne à analyser le contrat passé par l'intéressé le 1er juillet 1999 avec une société SIDEL INDUSTRIE MALAYSIA, son détachement auprès d'une société RAFALE

[N] [V] a été grièvement blessé par une rafale de fusil automatique tirée par le passager arrière d'une moto de grosse cylindrée. 3.

X... a été immédiatement détaché dans une autre filiale, la société Rafale ayant un établissement à Pérenchies (Nord) et dont le siège social se trouve également à Octeville-sur-Mer ; que le 28 février

RAFA AUTO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.C.I.

Procédure devant le tribunal administratif de Pau : Par une requête, n° 2100723, enregistrée le 15 mars 2021, le syndicat des copropriétaires de la résidence " La Rafale ", M.

lui était confié ; Qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré que cet accident n'était pas imputable à la faute inexcusable de l'employeur alors que, d'une part, le vent soufflant en rafales

La société Rafa Travel a formé un recours gracieux contre cette décision, daté du 13 décembre 2024, et, par la présente requête, la société Rafa Travel demande au juge des référés, dans le dernier état

EN PAIEMENT DES COTISATIONS RECLAMEES EN VAIN A SON SOUS-TRAITANT, LA SOCIETE CREATION RAFATEX, IL EST FAIT GRIEF A LA DECISION ATTAQUEE D'AVOIR ECARTE CETTE PRETENTION AU MOTIF QUE LADITE SOCIETE AVAIT

AYANT, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE L 125-2 DU CODE DU TRAVAIL, POURSUIVI LA SOCIETE ANNE RUBINSTEIN COUTURE EN PAIEMENT DES COTISATIONS RECLAMEES EN VAIN A SON SOUS-TRAITANT, LA SOCIETE CREATION RAFATEX

demande de conseil relative au caractère communicable, à la société X, candidate évincée du marché public ayant pour objet la conception et la réalisation d'un calculateur embarqué sur avion d'armes « Rafales

compensation des redevances outillages dues au titre du second semestre 2015 avec les droits d'exonération acquis par la société Thalès DMS France SAS à raison de sa part d'autofinancement dans le programme Rafale

(Alpes-Maritimes), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 23 août 1990 par le conseil de prud'hommes de Nice, au profit de la société Rafai Electric Azur, dont le siège est zone industrielle

feu tirés par le gendarme B... au moment où il se jetait contre le mur pour éviter le véhicule et les derniers coups de feu tirés par le gendarme C... alors que les armes de poing au cours de tirs en rafale

; qu'il s'ensuit que les demandes de remboursement ont été faites en présence des patients ; que la CPAM du Rhône ne soutient ni ne démontre que la carte Vitale d'un même patient ait été passée en rafale

RAFAL agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège - [Adresse 12] [Localité 20] S.A.R.L.

de 40 noeuds se produisaient non pas au moment de l'évitage mais après celui-ci ; et alors que, d'autre part, les motifs de l'arrêt ne font pas apparaître que des rafales d'une telle violence aient été