Var Toulon, Saint-Raphaël. Vaucluse Avignon-centre, Avignon-TGV. Vienne Poitiers. Haute-Vienne Limoges. Territoire de Belfort Belfort, Belfort-Montbéliard TGV, Delle. Essonne Massy-TGV. Seine-Saint-Denis Aéroport - Charles-de-Gaulle TGV.

LEGIARTI000049591158

—

GLUCKSMANN Raphaël LISTE N° 28 : NON A L'UE ET A L'OTAN, COMMUNISTES POUR LA PAIX ET LE PROGRES SOCIAL 1. M. HOAREAU Charles LISTE N° 29 : ALLIANCE RURALE 1. M. LASSALLE Jean LISTE N° 30 : FRANCE LIBRE 1. M.

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

Travaux comportant l'emploi de gomme végétales : pulvérisées (arabique, adragante, psyllium, karaya notamment). 12. Préparation et manipulation du tabac. 13. Manipulation du café vert et du soja. 14.

LEGIARTI000036589599

—

Dr-Grosjean, 88500 MIRECOURT x x x CFPPA Auxerre-La Brosse, 89290 VENOY x x x Le Domaine canin, aéroport Pôle Caraïbes, zone Nord, 97139 LES ABYMES x x x CFPPA Matiti Guyane, Savane Matiti, BP 53, 97355 MACOURIA x x x x x CFPPA Saint-Joseph, 24, rue Raphaël-Babet

Article Annexe I

—

Delile Leguminosae Acacia du Nil fruit, écorce, gomme Acacia senegal (L.) Willd. Leguminosae Acacia, Gommier blanc gomme de tronc et de branche méthyleugénol Achillea millefolium L.

Article Annexe I

—

Var Bandol, Bormes-les-Mimosas, Brégaillon, Cavalaire, Embiez, Hyères, Le Lavandou, Les Marines-de-Cogolin, Porquerolles, Port-Grimaud, Saint-Cyr, Saint-Mandrier, Sainte-Maxime, Saint-Raphaël, Saint-Tropez, Toulon.

LEGIARTI000025546975

—

Pierrefeu-du-Var, Plan-de-la-Tour, Pontevès, Puget-sur-Argens, Ramatuelle, Revest-les-Eaux (Le), Rians, Roquebrune-sur-Argens, Roquebrussanne (La), Roque-Esclapon (La), Rougiers, Sainte-Anastasie-sur-Issole, Saint-Martin, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, Saint-Raphaël

LEGIARTI000030321182

—

hospitalier d'Orange Orange 84 Centre hospitalier de Valréas Valréas 06 Centre hospitalier d'Antibes - Juan-les-Pins Antibes 06 Centre hospitalier de Grasse Grasse 06 Clinique Le Palais Grasse 83 Centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël

Article Annexe II (suite)

—

de Vitrolles 1 Bibliothèque départementale de prêt 2 Var Bibliothèque municipale de Draguignan 1 Bibliothèque municipale d'Hyères 1 Bibliothèque municipale de La Seyne-sur-Mer 1 Bibliothèque municipale de Saint-Raphaël

Article Annexe

—

. 78005 Aubergenville. 78029 Les Clayes-sous-Bois. 78165 Mantes-la-Ville. 78362 Poissy. 78498 Vélizy-Villacoublay. 78640 Voisins-le-Bretonneux. 78688 Tarn (81) Albi*. 81004 Graulhet. 81105 Var (83) Saint-Raphaël

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

Code de l'environnement

Il peut être fait obligation aux metteurs sur le marché de ces produits d'organiser un mécanisme de reprise financée des déchets qui en sont issus ; 20° Les gommes à mâcher synthétiques non biodégradables, à compter du 1er janvier 2024 ; 21° Les textiles

Article Annexe II

—

l'acide carnosique) Lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées 30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) Boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs 4 g/kg E 427 Gomme

LEGIARTI000032578491

—

Alpes-Maritimes Antibes 757625 PACA Alpes-Maritimes Cannes 756056 PACA Alpes-Maritimes Nice 753657 PACA Bouches-du-Rhône Arles 751008 PACA Bouches-du-Rhône Marseille Saint-Charles 755447 PACA Var Les Arcs - Draguignan 757526 PACA Var Saint-Raphaël

Article Annexe I (suite)

—

Bibliothèque municipale de Draguignan 2 Bibliothèque municipale de La Garde 2 Bibliothèque municipale de Fréjus 3 Bibliothèque municipale d'Hyères 3 Bibliothèque municipale de La Seyne-sur-Mer 3 Bibliothèque municipale de Saint-Raphaël

Article Liste I

—

0,007 0,25 Miconazole (nitrate de) En applications sur la peau 2 1 En applications vaginales 2 0,30 2 Naloxone voie nasale - 3,6 mg 7,2 mg Néomycine (à l'état de sulfate) Solution nasale 1 0,10 Nicotine Gomme

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

3e circonscription Cantons de : La Crau, La Garde, Hyères Est, Hyères Ouest 4e circonscription Cantons de : Besse-sur-Issole, Collobrières, Grimaud, Lorgues, Le Luc, Saint-Tropez 5e circonscription Cantons de : Fréjus, Le Muy, Saint-Raphaël

Article Annexe I (suite)

—

Origine des produits de collage X - Naturelle : gomme laque - Synthétique : élastomères thermoplastiques thermodurcissables polymérisation aux ultraviolets X 3.

Article TABLEAU C

—

Ayant cinq ouvriers et au-dessous 10 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de cents francs Taffetas gommés ou cirés (Fabricant de). 50 Tapis peints ou vernis (Fabricant de). 50 Toiles cirées ou vernies (Fabricant de). 50

Article Annexe I (suite)

—

surgelés S2.6.1 : Produits sous vide S2.6.1 : Produits en conserves S2.6.1 : Epices, aromates, sauces et condiments S2.7 : Les principaux produits de substitution utilisés dans les recettes S2.7.1 : Les produits sans gluten - Les gommes

Article Annexe Ib

—

. - Matériaux de soutien (toile double, toile gommée, tulle grec, singalette ...). - Formes (bois, aluminium), galerie, marotte ... - Matériels. - Documents techniques de fabrication. - Contraintes de délais et de qualité. - Consignes relatives à l'hygiène

Page 2 · 49 résultats

← Précédent Suivant →