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388 résultats pour « Rauch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aade3e9a46d1f5a76be86

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[A] [T] ([16]) Mme [G] [T] ([15]) SARL [17] ([14]) [19] ([16]) - avocat par Case palais Me Amandine RAUCH (CCC+FE) Me Gaston SCHEUER (CCC) Le : Pour le Greffier Me Amandine RAUCH Me Gaston

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02115

Cassation

18 décembre 2013

18 décembre 2013

mère française, que, depuis deux ans, Sodimédical n'avait pour client unique que la société Lohmann & Rauscher France, que toute la comptabilité Sodimedical est traitée chez Lohmann & Rauscher France,

Source officielle
CA

3ème Chambre

635b71f5b201587f74be0302

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[O] [C] a quitté l'EARL du Ranch des Bisons.

Source officielle
CC

comm

613722abcd580146773ffddf

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

Haushalt et Reinigungsartikel Import Export GMBH (la société Rasch); que le tribunal ayant accueilli la demande, la société Rasch a fait appel; que la cour d'appel a annulé le jugement et rejeté la requête

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001704_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

A, - et les observations de Me Romain Blanchard, substituant Me Breton, représentant la SCEA Tauri-Ranch. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01011

Cassation

20 mai 2014

20 mai 2014

jugement du 1er février 2011, confirmé par arrêt du 14 mars 2011, la demande d'ouverture d'une liquidation judiciaire au bénéfice de la société Sodimédical, filiale de la société Laboratoires Lohmann et Rauscher

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd18bd3db21cbdd923eb

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

L'Association California Ranch est donc irrecevable à soulever cette incompétence devant la cour.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2203925_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 2 mars 2023, l'EARL Flo Little Ranch déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01502

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

X... et 50 autres salariés ont saisi la juridiction prud'homale en sa formation de référé aux fins d'obtenir la condamnation solidaire des sociétés Sodimedical et Laboratoires Lohmann & Rauscher au paiement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201928

Cassation

8 décembre 2011

8 décembre 2011

Mais attendu que la qualité juridique et factuelle du Ranch Saint-Loup ne saurait évoluer au gré du fondement choisi par Madame X... pour exercer son recours.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1913067_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par SARL Dallas Ranch Southfork Dallas ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202458_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

La société Flines-Lez-Râches Moulin, propriétaire sur le territoire de la commune de Flines-Lez-Râches d'un terrain a déposé une demande de permis de construire en vue d'y édifier 28 logements collectifs

Source officielle
CC

soc

6079b2079ba5988459c5544b

Cassation

1 mars 1973

1 mars 1973

REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QU'ANQUETIL ETAIT PERSONNELLEMENT RESPONSABLE DES CONSEQUENCES DUDIT ACCIDENT DU TRAVAIL, AU MOTIF QU'A CETTE EPOQUE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DU RANCH

Source officielle
TA

3ème chambre, JU

DTA_2111857_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

S'agissant du Disney's Davy Crockett Ranch (requêtes n° 2111857 et n° 2206891) : 14.

Source officielle
TA

3ème chambre, JU

DTA_2112070_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

S'agissant du Disney's Davy Crockett Ranch (requêtes n° 2111857 et n° 2206891) : 14.

Source officielle
TA

3ème chambre, JU

DTA_2206890_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

S'agissant du Disney's Davy Crockett Ranch (requêtes n° 2111857 et n° 2206891) : 14.

Source officielle
TA

3ème chambre, JU

DTA_2206891_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

S'agissant du Disney's Davy Crockett Ranch (requêtes n° 2111857 et n° 2206891) : 14.

Source officielle
CC

civ1

60794c1b9ba5988459c44b23

Cassation

3 mai 1988

3 mai 1988

, selon les juges du fond, que Mme Louise X... a été victime d'une chute alors que, débutante en sport équestre, elle effectuait une promenade à cheval sous la conduite d'un préposé de la société Le Ranch

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f3e5

Cassation

22 septembre 1998

22 septembre 1998

. ; le quotidien devient ainsi de plus en plus le "Rausch-Journal" ; ""Maintenant son centre de décisions se trouve pratiquement Place d'Armes, où J.C.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302067_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 23 mars 2023 et le 13 septembre 2024, Mme A B, représentée par Me Rauch, demande au tribunal : 1°) avant dire-droit d'ordonner

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

EURAUCHAN

SIREN 410410260GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

06/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

RAUCH MAJERLE AVOCATS

SIREN 877680116GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

Modification survenue sur l'administration.

19/08/2026

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Dépôts des comptes

SUAU TRAUCHESSEC

SIREN 853689446GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

24/07/2026

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Dépôts des comptes

Daniel Frauchiger Electricité SAS

SIREN 902565514GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Daniel Frauchiger Electricité SAS

SIREN 902565514GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

09/07/2026

Voir →